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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1719298497 lfa convention centre de loisirs 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20240306-02
Du 03 juin 2024
LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
CONVENTION CENTRE DE LOISIRS 2024
Nombre de membres Date de la convocation 28.05.2024
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 28.05.2024
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 2
L’an deux mille vingt-quatre, le trois du mois de juin à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY
A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (13)
Absents : MAILLET-BERT P – CHATAING P (2)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
LOIRE FOREZ AGGLOMÉRATION
CONVENTION CENTRE DE LOISIRS 2024
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée la convention établie par Loire Forez
Agglomération dans le cadre de l’organisation du centre de loisirs pour l’été 2024. Cette convention détaille les modalités de mise à disposition des locaux communaux.
Il revient à la mairie de mettre à disposition gratuitement les locaux de l’école publique du Val Chandieu, d’en assurer l’entretien quotidien ainsi que la plonge après le repas de midi. Loire Forez Agglomération remboursera les frais engagés par la commune pour le fonctionnement du centre de loisirs (eau, edf, personnel…) sur présentation d’un état récapitulatif des dépenses. Monsieur le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de l’école publique du Val Chandieu pour l’organisation du centre de loisirs de l’été 2024 dans les termes présentés, ainsi que tout autre document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 06 juin 2024.
Hervé BÉAL, Maire Josette FOLLÉAT, secrétaire de séance