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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1769783034 remboursement frais 122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20251712-16
Du 17 décembre 2025
REMBOURSEMENT DE FRAIS
Nombre de membres Date de la convocation 12.12.2025
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 12.12.2025
En exercice 14
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-sept du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY A –
DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (13)
Absents : MAURICE M (1)
Secrétaire : Sandrine JOUMARD-DESSALCES
REMBOURSEMENT DE FRAIS
Le Maire présent à l’assemblée la demande de remboursement suivante :
- Loïc AULAGNIER, adjoint territorial principal de 2nde classe à l’écomusée des Monts du Forez : montant de la dépense engagée : 52.98 € pour achats diverses fournitures pour atelier bougie vacances de noël.
Il demande à l’assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :
- Accepte le remboursement à Mr Loïc AULAGNIER des frais engagés tels que listés ci-dessus
- Autorise la maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson-en-Forez, le 31 décembre 2025
Hervé BÉAL, Maire Sandrine JOUMARD-DESSALCES, secrétaire de séance