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Convocation - convocation conseil municipal 14.9.2022
Document publié le Mercredi 14 septembre 2022 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 14.9.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
©
> ISLE
CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la Mairie,
Mercredi 14 septembre 2022
A 18h30
1. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
A. Finances.
1. Admission de titres en non-valeur.
2. Recours à l'emprunt pour le CCAS.
B. Affaires générales.
1. Conventions de mise à disposition de salles communales.
2. Présentation du rapport annuel 2021 concernant le prix et la qualité du service public (RPQS) de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif.
3. Mise à disposition d’une partie de parcelle pour un dallage en béton — BM 124. 4. Convention de prestations journée nationale des assistants maternels agrées 2022.
C. Personnel.
1. Règlement de formation de la commune.
D. Urbanisme.
Approbation de la conclusion d’un bail emphytéotique administratif avec la société d'intérêt collectif la « Ceinture Verte Territoire de Limoges ».
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
G. BEGOUT
Gilles BEGOUT