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Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Déliberation - no43 2021 approbation du rapport annuel 2020 du sitom)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
DÉPARTEMENT
Du
RHÔNE
Nombre de
Conseillers
En exercice: 27
Présent(s) : 18
Votants : 25
Le Maire de Millery certifie
que Le compte-rendu de la
présente délibération a
été affiché à la porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 8 juillet 2021
Le 8 juillet 2021, à dix-neuf heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par lettre du 1% juillet 2021, réuni exceptionnellement à cette heure en salle du conseil municipal en raison des dispositions sanitaires, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire :
Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean-Marc,
ROTHEA Céline, LEVEQUE Guillaume, CHAPUS Josiane, GILLE Martial,
JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO Michel, GERVAIS Annie, SOTTET Jean Dominique, BOULIEU Anne Marie, PUYJALINET Eric, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, LE FLEM Céline, DENIS Pascale, DELAFOSSE Loïc
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Mme ROGNARD Evelyne donne pouvoir à M. CASTELLANO Michel, Mme FAVETTA Evelyne donne pouvoir à Mme BOULIEU Anne Marie, Mme BARRAULT Claire donne pouvoir à M. GILLE Martial, M. THEVENARD Stéphane donne pouvoir à Mme DEVAUX Carole, Mme LAZE Gaëlle donne pouvoir à Mme Céline ROTHEA, M. FOURNIER- MOTTET Benoit donne pouvoir à Mme GAUQUELIN Françoise, M. SOLARI Charles donne pouvoir à M. BUGNET Jean- Marc,
Absents : M. GIRARDOT Clément, Mme BRET- VITOZ Monique
Secrétaire: Mme Anne Marie BOULIEU
N°43-2021 - Approbation du rapport annuel 2020 du SITOM
Annexe n°7a - Rapport intégral d'activités 2020 du SITOM
Annexe n°7b - Rapport de synthèse d'activités 2020 du SITOM
Accès en ligne au rapport intégral : https://www.sitom-sud-rhone.com/file/222549/
Rapporteur : Mme Céline ROTHEA
Mme ROTHEA, en qualité de conseillère déléguée auprès du SITOM, présentera le bilan
2020 du SITOM
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- _ D'APPROUVER le rapport d'activités 2020 du SITOM
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures des membres
Présents
Extrait certifié confor
Le Maire,
Françoise GAUQUELI
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture le 9/07/2021
Et publication 9/07/2021
Le Maire
Françoise GAUQUELIN
Σ 04