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Déliberation - no48 2022 approbation du rapport annuel 2021 du smiril
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Millery.
Lien du pdf (Déliberation - no48 2022 approbation du rapport annuel 2021 du smiril)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
069-216901330-20220922-48-2022-DE
Accusé certifié exécutoire
Affichage : 26/09/2022
Réception par le préfet : 23/09/2022
DÉPARTEMENT
RHÔNE
Nombre de
Conseillers
En exercice: 27
Présent(s) : 20
Votants : 26
Le Maire de Millery certifie
que le compte-rendu de la
présente délibération a
été affiché à La porte de la
Mairie dans le délai de
huitaine prescrit par
l'article L.2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
Le Maire certifie en outre
que la convocation du
Conseil Municipal a été
affichée à la porte cinq
jours francs avant celui de
la séance.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE MILLERY
Extrait du registre des délibérations du Conseil
Municipal du 22 septembre 2022
Le 22 septembre 2022, à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de Millery, dûment convoqué par Lettre du 15 septembre 2022, sous la présidence de Madame GAUQUELIN Françoise, Maire, en session ordinaire : Mesdames et Messieurs GAUQUELIN Françoise, BUGNET Jean Marc, CHAPUS Josiane, MARTIAL Gilles, JOUBERT Marie-Josèphe, CASTELLANO Michel, GERVAIS Annie, BOULIEU Anne Marie, PUYJALINET Eric, GAUFRETEAU Philippe, CANAL Roberto, DEVAUX Carole, BARRAULT Claire, THEVENARD Stéphane, LAZE Gaëlle, LE FLEM Céline, FOURNIER- MOTTET Benoit, DENIS Pascale, GIRARDOT Clément, DELAFOSSE Loïc.
Formant la majorité des membres en exercice
Excusés: Mme ROTHEA Céline donne pouvoir à M. BUGNET Jean-Marc, M LEVEQUE Guillaume donne pouvoir à M. GILLE Martial, M. SOTTET Jean Dominique donne pouvoir à M. CASTELLANO Michel, MME ROGNARD Evelyne donne pouvoir à Mme JOUBERT Marie-Josèphe, Mme FAVETTA Evelyne donne pouvoir à Mme BOULIEU Anne-Marie, M. SOLARI Charles donne pouvoir à M. GIRARDOT Clément.
Absents : Mme BRET-VITOZ Monique.
Secrétaire : M. THEVENARD Stéphane
N°48-2022 - Approbation du rapport annuel 2021 du SMIRIL
Annexe n°5 - Rapport d'activités 2021 du SMIRIL
Rapporteur : M. Benoit FOURNIER-MOTTET
M. FOURNIER-MOTTET, en qualité de conseiller délégué, vice-président auprès du Syndicat Mixte du Rhône des Iles et Lônes, présentera Le rapport d'activité 2021 du SMIRIL.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
- _ D'APPROUVER le rapport d'activités 2021 du SMIRIL
Délibéré en Mairie les jours, mois, ans susdits
Suivent au registre les signatures du Moire et du secrétaire de séance
Extrait certifié conforme
Le Maire,
Françoise GA VELI
Le secrétaire de séancp
Stéphane THEVENARD