Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour com 0
Ordre du Jour - ordre du jour com 0
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour affichage
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du jeudi 19 juin 2025
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Fabien ROUSSEL, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 10 avril 2025
PRÉSENTATIONS
Rapporteur : Représentants du SDIS
2. Présentation de la nouvelle caserne des pompiers
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
3. Présentation du rapport annuel de la délégation de service public du casino 2023-2024
4. Présentation du rapport annuel de la délégation de service public du Centre Aquatique Intercommunal Amandinois 2024
FINANCES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
5. Signature d’un contrat de prêt pour le financement d’investissements
prévus au budget principal
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
6. Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat et la livraison de titres restaurant entre la Ville et le Centre Communal d’Actions Sociales
7. Maintien des primes et indemnités dans certaines situations de congés maladie
8. Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination,
d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du
Cdg59 JURIDIQUE
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
9. Attribution de marché public : propreté urbaine et entretien des espaces verts
FONCIER
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
10. Cession de l’immeuble communal 49, grand place, cadastré section BP n°4
11. Prolongation de la vente à Vinci d’un ensemble de propriétés communales situées rue de valenciennes
12. Avenant n°1 portant prolongation de la convention opérationnelle « Saint- Amand-les-Eaux, bâtiment de stockage, rue de la paix »
13. Appel à manifestation d’intérêt – site de la filature – Prolongation d’autorisation du candidat lauréat à déposer les autorisations administratives
14. Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section BT n°261 et 281
SPORTS
Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs
15. Acceptation d’un don par la commune
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative
16. Subvention aux association 2025
17. Convention de partenariat – organisation de la manifestation « 3 jours gourmands »
18. Fonds de soutien aux Projets d’Initiatives Citoyennes (PIC) 2025
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme
19. Convention de transfert de gestion des fonds patrimoniaux d’État auprès de la CAPH RESTAURATION
Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe à l’Éducation - Enfance et Jeunesse
20. Signature d’une convention avec le lycée Ernest Couteaux pour la production de repas
QUESTIONS DIVERSES
21. Liste des décisions 2025
22. Liste des marchés publics 2025
23. Liste des contrats 2025