Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 0
Ordre du Jour - ordre du jour com 0
Ordre du Jour - ordre du jour com 0
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR Conseil municipal du jeudi 27 juin 2024 INSTANCES Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire 1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 22 février 2024 PRÉSENTATION Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 2. Présentation du dossier de la filature par ANCORIS DIRECTION GÉNÉRALE Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 3. Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) site LA FILATURE PRÉSENTATIONS Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 4. Présentation du rapport annuel de la délégation de service public du casino 2022-2023 5. Présentation du rapport annuel de la délégation de service public du Centre Aquatique Intercommunal Amandinois 2023 FONCIER Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 6. Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières année 2023 FINANCES Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 7. Affectation du résultat 2023 au budget principal 2024 8. Affectation du résultat 2023 au budget annexe spectacle 2024 9. Affectation du résultat 2023 au budget annexe moulin des loups 2024 10. Approbation du compte financier unique 2023 - Budget principal 11. Approbation du compte financier unique 2023 – budget annexe Spectacles 2024 12. Approbation du compte financier unique 2023 - budget annexe moulin des loups 2024 13. Créances éteintes 14. Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1 er janvier de la 1 ère année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipements destinées à économiser l’énergie RESSOURCES HUMAINES Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 15. Contrats d’apprentissage pour le Centre Technique Municipal INSTANCES Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 16. Adhésion au groupement de commande : reliure et restauration avec le CDG du Nord JURIDIQUE Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 17. Assurance – Lot 1 : dommages aux biens - Avenant Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 18. Nettoyage des Bâtiments communaux – Avenant 4 19. Pose de feux tricolores micro-régulés, requalification de la signalisation verticale et entretien ultérieur – Autorisation de signature d’une convention avec le Département du Nord ETUDES ET PROJETS Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 20. Pose de feux tricolores micro-régulés, requalification de la signalisation verticale et entretien ultérieur - Demande de subvention au titre des aides à la sécurisation des routes départementales en agglomération FONCIER Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 21. Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS – parcelles AS n°321 et AS n°322 22. Cession de l’immeuble communal 3 rue du 18 juin 1940 23. Cession de la parcelle cadastrée Section B n°188, située Chemin de la Pannerie, au profit du SDIS SPORTS Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs 24. Subventions 2024 aux associations sportives DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative 25. Subventions 2024 aux associations 26. Convention de partenariat – organisation de la manifestation « 3 JOURS GOURMANDS » 27. Exonération de la part communale de la taxe d’habitation des locaux meublés non affectés à l’habitation principale détenus par des associations et fondations DIRECTION GÉNÉRALE Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement 28. Contrat de quartier 2030 de La Porte du Hainaut – Autorisation de signature HABITAT INSALUBRE – PERMIS DE LOUER Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement 29. Convention de délégation de service entre la Porte du Hainaut et la Commune pour la mise en œuvre de la convention d’objectifs et de financements avec la CAF du Nord. Dispositif de lutte contre la non-décence des logements privés. QUESTIONS DIVERSES 30. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai 2020 31. Liste des marchés publics 2024 32. Liste des contrats 2024