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Ordre du Jour - ordre du jour
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Ordre du Jour - ordre du jour affichage
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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du jeudi 22 février 2024
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 21 décembre 2023
FINANCES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
1. Affectation anticipée des résultats 2023 au budget principal 2024
2. Affectation anticipée des résultats 2023 au budget annexe spectacles 2024
3. Affectation anticipée des résultats 2023 au budget annexe Moulin des loups 2024
4. Budget primitif 2024 - Budget principal
5. Budget primitif 2024 - Budget annexe spectacles
6. Budget primitif 2024 - Budget annexe MDL
7. Clôture de l’autorisation de programme
N°44 Église Saint-Martin
8. Fiscalité directe locale
Fixation des taux d’imposition 2024
9. Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des logements neufs répondant à certains critères de performance énergétique et environnementale
10. Contribution de la commune au titre de la défense extérieure contre l’incendie
11. Délégation du Conseil municipal au Maire l’autorisant à admettre des titres de recettes en non-valeur
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale
12. Revalorisation du taux horaire après « service fait » de vacations « horaires » et ajustement des actes déterminés 13. Création de postes à temps non complet sur les grades d’adjoint technique territorial et d’adjoint d’animation territorial
FONCIER
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
14. Cession de l’immeuble situé 10 et 20 rue notre dame d’amour, cadastré section AS n°547
15. Cession à Vinci Immobilier d’un ensemble de propriétés communales situées Rue de Valenciennes – Délibération rectificative
16. Cession du 410, route de Lille, parcelle cadastrée BI n°276p
17. Modification de l’emprise du Bail Emphytéotique signée avec SIGH en 1983 et cession de la parcelle AX n°483
18. Convention de servitude avec ENEDIS parcelle BT n°452
19. Convention de servitude avec ENEDIS résidence Paul Manouvrier
20. Acquisition des espaces communs du lotissement du Mont des Bruyères (parcelle AR n°620) et incorporation dans le domaine public communal
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
21. Demande de subvention au titre du dispositif fonds vert pour la poursuite de la rénovation du parc de luminaire d’éclairage public
JURIDIQUE
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme
22. Convention relative à la création d’un accès vélo et à son entretien ultérieur, route de condé
SPORTS
Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs
23. Subventions 2024 aux associations sportives
24. Convention annuelle d’objectifs et de moyens Année 2024 – Saint-Amand Football Club
25. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2024 – Saint-Amand Handball Porte du Hainaut
26. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2024 – Saint-Amand Tennis Club 27. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2024 – Saint-Amand Natation Porte du Hainaut
28. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2024 – Union Saint- Amand Porte du Hainaut
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE – CITOYENNETÉ - VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative
29. Subventions 2024 aux associations
30. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2024 – COS
31. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2024 – Harmonie municipale
DIRECTION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame Nelly SZYMANSKI, Adjointe à la Citoyenneté participative - Concertation - Vie des quartiers - Vie associative
32. Exonération de la taxe d’habitation des associations occupant des locaux municipaux
ÉCOLES – PETITE ENFANCE – ENFANCE - JEUNESSE
Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe à l’Éducation - Enfance et Jeunesse
33. Contribution aux dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé de la ville 2023-2024
34. Augmentation de la modulation d’agrément de la crèche les poussins
35. Politique enfance : Subvention de la sortie Notre Dame de Lorette
36. Demande de subvention au titre du dispositif fonds vert pour le changement des menuiseries de l’école élémentaire Bracke Desrousseaux
CULTURE
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme
37. Valorisation du Patrimoine Ecrit DIRECTION GÉNÉRALE
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme
38. Approbation rapport commission locale d’évaluation des transferts de charges de la CAPH
Rapporteur : Madame Hélène COLLIER DA SILVA, Conseillère au service Logement
39. Dénomination de la résidence à l'angle des rues Barbusse et des Murs "Résidence Marianne"
Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire
40. Action de solidarité et d’entraide avec la ville d’Arques - convention
QUESTIONS DIVERSES
41. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai
2020
42. Liste des marchés publics 2023-2024
43. Liste des contrats 2023-2024