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Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 13 09 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Mairie de CHABRILLAN
1 place de la Porte du Bayard
26400 CHABRILLAN
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
le Mardi 13 septembre 2022
à 20h30 SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
Délibérations
1. Classement voirie
2. Transfert du gymnase et dojo de Loriol : approbation du rapport de la C.L.E.C.T 3. M49 : Décision modificative – Groupement de commande
4. Demande de subvention Région + Département : site du stade + extérieur Chapelle Saint-Pierre
Questions diverses
Fait le : 08/09/2022 à : CHABRILLAN Le Maire, Cyrille VALLON
________________________________________________________________________________________________
Commune de Chabrillan - POUVOIR
Je soussigné(e)………………………..………….……….…….. donne pouvoir à .....................................................................................
à effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ………………………………….……………………………
à 20h30, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
Fait le : à : Signature :
_____________________________________________________________________________________________ Mairie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr