Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - convoc cm 16 05 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 05 06 2026
Conseil Municipal - convoc cm 2022
Conseil Municipal - convoc cm 2022 07 05
Conseil Municipal - convoc cm 05 04 2022
Conseil Municipal - convoc cm 13 09 2022
Conseil Municipal - Convoc CM 30 03 2026
Conseil Municipal - convoc cm 29 05 2024
Conseil Municipal - Convoc CM 18 05 2026
Conseil Municipal - convoc cm 28 10 2024
Conseil Municipal - convoc cm 10 05 2022
Document publié le Mardi 10 mai 2022 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 10 05 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie de CHABRILLAN
1 place de la Porte du Bayard
26400 CHABRILLAN
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu:
le Mardi 10 mai 2022
à 20h00 SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
Délibérations
- DM M49
- Branchement eau
- Attribution subvention association 2022
- Prix article CaféBibliothèque
- Taxe à la vente de terrains constructibles
- Droit occupation du domaine public pour les travaux longs
- Avancement de grade adjoint technique
- Affectation du résultat M49
Questions diverses
Fait le : 05/05/2022 à : CHABRILLAN Le Maire, Cyrille VALLON
Commune de Chabrillan - POUVOIR
Je soussigné(e)………………………..………….……….…….. donne pouvoir à .....................................................................................
à effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ………………………………….……………………………
à 20h00 de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
Fait le : à : Signature :
_____________________________________________________________________________________________ Mairie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr