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Ordre du Jour - ODJ CM 26 11 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 01h42 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 26 11 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025 À 17 HEURES 00
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1 - Motion pour le maintien et le développement du service public ferroviaire
2 - Attribution de la citoyenneté d'honneur de la Ville de Périgueux à Isle
3 - Convention Tour de France
4 - Adoption de la charte des buralistes bienveillants
5 - Ville ambassadrice du don d'organes
6 - Convention de mise à disposition des équipements municipaux à l'association «Sans Réserve»
7 - CAP CINEMAS : demande d’agrément pour le transfert du bail emphytéotique en date du 1er avril 2004 dans le cadre d’un apport partiel d’actif à la société PERIGUEUXMOND
8 - Dossier de renouvellement du label Ville d'Art et d'Histoire
9 - Mise à disposition du Hangar de stockage dit "Champarnaud" au CAPD Rugby
10 - Acquisition par la Ville à ENEDIS d'une parcelle AN119 P sise rue Rongiéras
11 - Adhésion à l'association PEPS24 (Sport Santé)
12 - Dénomination du pôle socio-culturel et sportif de Clos Chassaing
13 - Cession par la Ville de l'ensemble immobilier sis 12 avenue Daumesnil à Monsieur COSSENET
14 - Garanties d'emprunts suite au réaménagement des emprunts de Périgord Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
15 - Subvention Domofrance pour la réalisation de 30 logements sociaux Carré Saint Georges
16 - Subventions Amélia Novembre 2025
17 - Convention de partenariat avec le CAUE
18 - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE)
19 - Coopération d'occupation des réseaux d'infrastructure Fibre sur le secteur du quartier d'affaires et parc des sports avec le GRAND PÉRIGUEUX
20 - Décision Modificative N°3
21 - Autorisation de dépenses anticipées avant le vote du budget primitif 22 - Avances sur subventions avant le vote du budget
23 - Concession de service public portant sur la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance de mobilier urbain et d'abris voyageurs publicitaires - Choix du concessionnaire
24 - Avenants aux marchés de travaux pour la restructuration du Parc des Sports et des Loisirs
25 - Assurances responsabilité civile, véhicules à moteur et risques exposition – autorisation de signer les marchés
26 - Assurance risques statutaires - autorisation de signer le marché
27 - Complémentaire santé : autorisation de signer les marchés - participation employeur
28 - Transformation de poste
29 - Transaction relative à un accident du travail