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Déliberation - Liste Deliberations Feuillet cloture du 2 novembre 2022 1
Document publié le Mercredi 2 novembre 2022 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Feuillet cloture du 2 novembre 2022 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Démocratie,
FEUILLET
de
CLOTURE
CONSEIL
MUNICIPAL
du
2
NOVEMBRE
2022
Présents
:—
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- RAMPON
Pascal
-- JOMAIN
Chloé
- BOUCHARD
Dominique
-—-
FOURNIER
Michael
- MORAND
Frédéric
- ZOCCHETTI
Céline
-—-
PINEAU
Marc-Henri
—
Excusé
(s)
: MONTVERNAY
Didier
(Procuration
à
F.
MORAND)
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(Procuration
à
S.
PARIZOT)
Absent
(s)
: BOIS
Marjorie
Démissions
: ROGNARD
Carole
- PICOD
Edouard
Secrétaire
de
séance
: Mme
JOMAIN
Chloé
Date
d'affichage
:
Lundi
7
novembre
2022
N°
Objet
Abstentions|
Pour
|
Contre
41/22
Accord pour
Sautien ASSOélatIoN
Maires
de
France
pour
0
12
0
demande
d’aides
auprès
du
Gouvernement
42/22
Révision
Loyer
BERTHIER
/
ROSIER
178
Rue
de
la Voûte
0
12
0
43/22
Subvention
USEP
/ SOU
DES
ECOLES
231,00
€
0
12
0
(3€
x 77
élèves)
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Stéphane
PARIZOT
Eric
DENIZOT