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Déliberation - Liste Deliberations Extraordinaires Feuillet Cloture du 6 septembre 2022
Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Extraordinaires Feuillet Cloture du 6 septembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
(A)
fil
À
MAIRIE de SALLES-ARBUISSONNAS
EN BEAUJOLAIS
FEUILLET
de
CLOTURE
CONSEIL
MUNICIPAL
EXTRORDINAIRE
du
6
SEPTEMBRE
2022
Présents
:—
PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- MONTVERNAY
Didier
—
RAMPON
Pascal
-- JOMAIN
Chloé
- BOUCHARD
Dominique
- BOIS
Marjorie
—-
FOURNIER
Michael
-
MORAND
Frédéric
- ZOCCHETTI
Céline
- PICOD
Edouard
—-PINEAU
Marc-Henri
—
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
—
Excusé
(s)
:
Absent (s)
:
Démissions
: ROGNARD
Carole
Secrétaire
de
séance
: Mme
JOMAIN
Chloé
Délibération
N°
34/2022
:
Suite
à démission
de
son
poste
de
conseillère
et d’adjoint
de
Mme
ROGNARD
Carole,
Mr
DENIZOT
Eric,
3è"e
adjoint
devient
2è"e
adjoint.
Le
conseil
décide
d'élire
2 adjoints
supplémentaires.
Ce
qui
porte
le
nombre
à 4 adjoints.
Délibération
N°
35/2022 :
Election
3è"°
adjoint.
Mr
PINEAU
Marc-Henri
Résultat
vote
à
bulletin
secret
:
Mr
PINEAU
Marc-Henri
: 11
Mr
BOUCHARD
Dominique
: 1
Mr
RAMPON
Pascal
: 1
Vote
blanc
: 1
Délibération
N°
36/2022 :
Election
4"
adjoint.
Mr
BOUCHARD
Dominique
Résultat
vote
à
bulletin
secret
:
Mr
BOUCHARD
Dominique
: 11
Mme
SAUZE-PARIZOT
Vanessa :
1
Mr
RAMPON
Pascal
: 1
Vote
blanc
: 1
Délibération
N°
37/2022 :
Indemnité
des
adjoints,
attribuée
à parts
égales
entre
les
4 adjoints.
Mr
PINEAU,
3è"e
adjoint,
ne
souhaite
pas
recevoir
d'indemnité.
Le
Maire,
Stéphane
PARIZO
C
Le
secrétaire
de
séance,
Chloé
JOMAIN