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Déliberation - 18.03.0885 attributions aux clubs sportifs pour l annee 2018
Document publié le Mercredi 7 mars 2018 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 18.03.0885 attributions aux clubs sportifs pour l annee 2018)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
ee 2 (14)
MÉTROPOLE DE LYON
Nombre de membres
Ant. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la du CGCT délibération
43 43 40
Objet
18.03.0885
Attribution des subventions aux clubs
sportifs pour l'année 2018
Reçu le Î k MARS 2018
DIRECTION PES AFFAIRES JURIDIQUES
ÊT DE L'ADMINISTRATION LOCALE &
ER |
PRÉFECTURE DU RHÔNEEPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 mars 2018
Compte rendu affiché le 14 mars 2018
Date de convocation du Conseil municipal le 01 mars 2018
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
Secrétaire élu : Madame Myriam MOSTEFAOUI
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Matthieu FISCHER,
Stéphane GOMEZ, Muriel LECERF, Fatma FARTAS, Eliane DA
COSTA, Nadia LAKEHAL, Yvan MARGUE, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION, Jacques ARCHER, Pierre BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Régis DUVERT, Josette PRALY, Stéphane BERTIN, Yvette JANIN, Antoinette ATTO, Christine BERTIN, Christine JACOB, Mourad BEN DRISS,
Myriam MOSTEFAOUI, Saïd YAHIAOUI, Philippe ZITTOUN, Nordine GASMI, Christiqne PERRET-FEIBEL, Charazede GAHROURI, Sacha FORCA, Batoul HACHANI, Mustafa USTA.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Kaoutar DAHOUM à Jean-Michel DIDION, Ahmed CHEKHAB à
Pierre DUSSURGEY, Marie-Emmanuelle SYRE à Christine
BERTIN, Nassima KAOUAH à Stéphane GOMEZ, Oscar ARAZ à
Pierre BARNEOUD, Virginie COMTE à Hélène GEOFFROY,
Bernard GENIN à Mustafa USTA, Philippe MOINE à Charazede
GAHROURI.
Membres absents excusés : Nawelle CHHIB
Membres absents : Morad AGGOUN, Nadia NEZZAR
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER, Dorra HANNACHI, Patrick
MANDOLINO, Laurent PATRY. RAPPORT DE MONSIEUR DUSSURGEY
Mesdames, Messieurs,
Par délibération du 14 décembre 2017, le conseil municipal a octroyé un premier versement aux clubs sportifs au titre des subventions 2018. Cet acompte équivalait à 50% du montant de la partie 1 et 2 de la subvention 2017 (aide à la vie associative et au développement).
Il vous est proposé aujourd’hui d’attribuer le solde de chacune des subventions en intégrant la partie 3 «aide aux projets d'intérêt général » et la partie 4 dédiée au rayonnement.
La somme attribuée à chaque club est issue des modalités précisées dans la délibération du 22
juin 2017.
Pour rappel, le conseil municipal a alors décidé de plafonner pour chaque association à 10% l’évolution, d’une année sur l’autre, du montant de la subvention calculée au titre des parts 1 et 2,
afin d’éviter des fluctuations trop importantes.
Par ailleurs, cette délibération a donné lieu à la création d’une part 4 destinée au soutien au rayonnement, attribuée selon les critères rappelés ci-après.
Pour les sports collectifs, les clubs sportifs doivent pratiquer au plus haut niveau national de leur
fédération ou répondre au moins à 3 critères sur les 4 suivants :
- Équipe fanion pratiquant à un niveau national
- Impact médiatique grâce à une couverture régulière dans les médias et une présence dans
les réseaux sociaux
- Bénéficier d’un soutien financier de la Métropole de Lyon dans les catégories suivantes : haut niveau professionnel, haut niveau amateur et « club bassin de vie » - Une politique de formation et de professionnalisation identifiée: label attribué par sa
fédération, actions d’accompagnements des sportifs sur le double projet (formation et emploi) et effort de professionnalisation de l’encadrement du club (encadrants salariés)
Pour les clubs de sports individuels : les sportifs vaudais visés par la part 4 doivent être engagés dans des compétitions européennes ou internationales et / ou être inscrits sur les listes des sportifs de haut niveau du ministère des sports (élite, sénior, reconversion, jeunes) ou les listes
espoirs.
En conséquence, je vous propose :
> d’approuver le tableau global des subventions aux clubs sportifs pour l’année 2018, ci-annexé.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à lunanimité.
Nombre de suffrages exprimés : 40
Votes Pour : 40
Votes Contre :
Abstention :
> approuve le tableau global des subventions aux clubs sportifs pour l’année 2018, ci-annexé.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents. Clubs et associations sportifs Subvention totale votée 2017 Proposition 2018
ABYSSE PLONGEE 1 000
770 AL JUDO
19 047 13 942
AS PETANQUE 19 308
20 239 ASLRVV
4 091 4 566 ASULVV
HANDBALL 146 183
157315 AVINKHA ECHEC
12 645 13 006 BOXING
CLUB VV 14 084
18 442 CERCLE VAUDAIS D'ESCRIME
12 584 12 573 CLUB
GYMNIQUE 15 816
17 398 CLUB HALTEROPHILE
13 459 14 498 CPEAVV
96 903 97 407
ESLV 4 705
5 176 FCVAULX
262 288 250 000
FUTSAL
20 868 21053
IND GYM 11
126 11 620 KUNG
FU 7856
8 642 LA BOULE VAUDAISE
8 912 11 041 MJC
AIKIDO 500
855 MJC BOXE
2837 3 521 MJC DANSE
433 390 MJC FULL
CONTACT 4 492
4 668 MJC GYM
1 249 1 124
MJC KARATE 45 128
39 490 MJC VOILE
2 474 2677
MJC VOLLEY 200
200 MJC YOGA
242 218
OLYMPIQUE DE VAULX 53 707
52 636 ROC
68 841 74 087
S.VOLONTAIRE CANOE KAYAK 21 729
23 561 TAEKWONDO
67 599 69 034
TENNIS CLUB 23 191
24 228 USV GYM
242 218 VAULX
BASKET CLUB 84 568
92 336 VELO-CLUB DE VAULX-EN-VELIN
117 333 126 270 VV
ATHLETISME 4382
4 520 VV HANDBALL CLUB
63 028 58 919 VV
NATATION 14 636
9 321 VV RUGBY LEAGUE
22 354 29 599
VV TRIATHLON 9 264
8 838 OMS
120 000 120 000 USEP
15 000 15 000 FETE LE MUR
3 000 3 000
SPORT DANS LA VILLE 40 000
40 000 ACTION BASKET CITOYEN
15 000 15 000
APELS 15 000
10 000 MONTANT TOTAL 1 487
304 1 507 398