Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2 attribution subventions aux clubs et aux associa
Déliberation - 4 subventions aux clubs sportifs 2024 attributions
Déliberation - 17.02.0686 subvention aux clubs sportifs annee 201
Déliberation - 15.12.0433 subventions aux clubs sportifs pour leu
Déliberation - 18.03.0885 attributions aux clubs sportifs pour l
Déliberation - 19.06.0688 subventions aux associations sportives
Déliberation - 17.03.0707 subvention pour associations sportives
Déliberation - 20 acompte de subventions 2020 aux associations sp
Déliberation - 24 subventions aux associations sportives acomptes
unknown - 18 attribution des subventions aux clubs sportif
Déliberation - 18.12.1093 attribution de subventions aux clubs sportifs
Document publié le Jeudi 20 décembre 2018 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 18.12.1093 attribution de subventions aux clubs sportifs)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
vaulx-velin
MÉTROPQOLE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 décembre 2018
Compte rendu affiché le 28 décembre 2018
_… Date de convocation du Conseil municipal le 14 décembre 2018 ———
PRÉFECTURE DU RHÔNE
Q 2 JAN. 2019
gs AFFAIRE JET 1e LIT
DATA DMINISTRATION
LE .
reçu le
Nombre de membres
Art. 2121-2 Qui ont pris
En Exéoce part à la
du CGCT délibération
43 43 39
Objet
18.12.1093
Attribution de subventions aux clubs
sportifs
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
Secrétaire élu : Monsieur Régis DUVERT
h “Maubres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Kaoutar
DAHOUM, Matthieu FISCHER, Stéphane GOMEZ, Muriel
LECEREF, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Marie-
Emmanuelle SYRE , Nadia LAKEHAL, Yvan MARGUE,
David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION,
Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre BARNEOUD,
Armand MENZIKIAN, Régis DUVERT, Josette PRALY,
Stéphane BERTIN ,Yvette JANIN, Antoinette ATTO,
Christine BERTIN, Christine JACOB, Mourad BEN DRISS,
Oscar ARAZ, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI,
Philippe ZITTOUN, Nordine GASMI, Nawelle CHHIB,
Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha FORCA,
Batoul HACHANI, Mustafa USTA, Nadia NEZZAR.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Fatma FARTAS à Stéphane GOMEZ, Saïd YAHIAOUI à
Philippe ZITTOUN, Bernard GENIN à Nordine GASMI.
Membres absents excusés :
Membres absents : Morad AGGOUN, Christiane PERRET -
FEIBEL
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER, Dorra HANNACHI, Patrick
MANDOLINO, Laurent PATRY. RAPPORT DE MONSIEUR DUSSURGEY
Mesdames, Messieurs,
Les clubs sportifs présents à Vaulx-en-Velin constituent des acteurs incontournables de l’accès au sport, du lien social et du bien vivre ensemble. Ils contribuent au rayonnement de notre Ville par la mise en place de manifestations, de compétitions mais aussi d’actions éducatives autour de
la santé, de la citoyenneté.
Pour l’année 2019, ce sont au total 40 clubs sportifs qui ont sollicité un soutien financier de la
Ville.
Les modalités d’attribution des subventions ont été précisées dans le cadre de la délibération du 22 juin 2017 votée au Conseil Municipal. Pour rappel, il a été décidé de plafonner pour chaque
club à 10% l’évolution d’une année sur l’autre, du montant de la subvention calculée au titre des
parts 1 (Aide à la vie associative) et 2 (Aide au développement du Sport).
Cette délibération a également donné lieu à la création d’une part 4 destinée au soutien au
rayonnement, attribuée selon les critères décrits ci-après.
Pour les sports collectifs, les clubs sportifs doivent pratiquer au plus haut niveau national de leur
fédération ou répondre à au moins trois critères sur les quatre suivants :
disposer d’une équipe fanion qui évolue à un niveau national,
avoir une visibilité sur le territoire,
bénéficier d’un soutien financier de la Métropole de Lyon dans les catégories: haut niveau professionnel, haut niveau amateur et « club bassin de vie »,
- conduire une politique de formation et de professionnalisation identifiée : label attribué par sa fédération, actions d’accompagnements des sportifs sur le double projet (formation et
emploi) et effort de professionnalisation de l’encadrement du club (encadrants salariés)
Pour les clubs de sports individuels : les sportifs vaudais concernés, doivent être engagés dans des compétitions européennes ou mondiales et / ou être inscrits sur les listes des sportifs de haut
niveau du ministère des sports (élite, sénior, reconversion, jeunes) ou les listes espoirs.
Au titre de la part 3 (Aide aux projets d’intérêt général), 56 projets présentés par les clubs visant à développer des actions de proximité, de citoyenneté et de santé ont retenu toute notre attention.
Il est à noter que dans l’attente du résultat d’un audit complet sur le Football Club de Vaulx-en- Velin qui connaît des difficultés financières, réalisé par un cabinet indépendant, nous proposons
de verser un acompte de 60 000 € pour permettre au club de continuer son activité.
La Ville entend poursuivre son soutien à l’Office Municipal des Sports (OMS) qui joue un rôle important auprès des clubs et pour le développement de la pratique sportive des vaudais. Son apport dans la relation entre la Ville et les clubs est essentiel.
Par ailleurs, la Ville maintient son accompagnement auprès de cinq associations d’éducation par
le sport.
En conséquence, je vous propose :
> d’approuver le prouver le tableau global des subventions aux associations sportives pour l’année 2019 - ci-annexé,
> de dire que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 65 article 6574 du budget primitif 2019. Subvention Proposition
ne global 2018 a ui “|
ABYSSE PLONGEE 770 1 161
AL JUDO 13 942 15 570
AS PÉTANQUE 20 239 21 895 |
ASLRVV 4 566 4 959
ASULVV HANDBALL 157 315 158 863
AVINKHA ECHEC 13 006 13 609
BOXING CLUB VV 18 442 21 664
CERCLE VAUDAIS _
D'ESCRIME 12 573 13 886
CLUB GYMNIQUE 17 398 20 211
CLUB HALTEROPHILE 14 498 15 053
CPEAVV 97 407 102 009
ESLV 5 176 6 012
FCVAULX 250 000 60 000
FUTSAL 21 053 21 183
IND GYM 11 620 13 530
KUNG FU 8 642 12 039
La BOULE VAUDAISE 11041 11 079
MJC AIKIDO 855 1111}
MJC BOXE 3 521 3 625
MJC DANSE 390 453
MJC FULL CONTACT 4 668 5 594
MJC GYM 1 124 1 116
MJC KARATE 39 490 38 868
MJC VOILE 2 677 3 561
MJC VOLLEY 200 250
MJC YOGA 218 250
OLYMPIQUE DE VAULX 52 636 55 625
ROC 74 087 77 713
S.VOLONTAIRE CANOE I]
KAYAK 23 561| 23 934
TAEK WONDO 69 034 75 141
TENNIS CLUB 24 228 25 130
‘USV FOOTBALL 29 218 31 781
USV GYM 218 250
[VBC 92 336 97 257
VCVV 126 270 132 462
VV ATHLETISME 4 520 4477
VV HANDBALL CLUB 58 919 60 033
VV NATATION 9321 13 828
[VV RUGBY LEAGUE 29 599 30 985
VV TRIATHLON 8 838 9 572
OMS 120 000 120000 | USEP 15 000 15 000
Fête le Mur 3 000 3 000
Sport dans la Ville 40 000 40 000
Apels 10 000 10 000
UNSS 7911 7911
TOTAL 1 489 527 1 401 650 LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les articles L. 1611-4 et L.2121-29 du code général des collectivités territoriales (CGCT) relatifs aux principes généraux et aux attributions du Conseil municipal;
Vu l'avis de la commission générale du 5 décembre 2018 ;
Considérant les critères d’analyse et d’attribution des subventions pour les clubs sportifs ;
Entendu le rapport présenté le 20 décembre 2018 par Pierre DUSSURGEY, adjoint délégué ;
Après avoir délibéré, décide :
> approuve le prouver le tableau global des subventions aux associations sportives pour l’année 2019 — ci-annexé ;
>dit que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 65 article 6574 du budget primitif 2019.
Subvention Propositi 92 Clubs lobal 2018 subvention
EP global 2019
ABYSSE PLONGEE 770 1 161
AL JUDO 13 942 15 570
AS PETANQUE 20 239 | 21 895
ASLRVV 4 566 4959
[ASULVV HANDBALL 157315 158 863
AVINKHA ECHEC 13 006 13 609:
BOXING CLUB VV 18 442 21 664
CERCLE VAUDAIS
D'ESCRIME 12 573 13 886
CLUB GYMNIQUE 17 398 2021
CLUB HALTEROPHILE 14 498 15 053
CPEAVV 97 407 __ 102009!
ESLV 5 176 6 012
FCVAULX 250 000! 60 000!
FUTSAL 21 053 21 183
| IND GYM 11 620 SU
KUNG FU Le 8 642 12 039
La BOULE VAUDAISE 11 041 11 079
MJC AIKIDO 855 1111
MJC BOXE — 8.521 3 625
MJC DANSE 390| _ 453:
| MJC FULL CONTACT L 4 668 5 594
MJC GYM | 1 124 1 116 MJC KARATE 39 490 38 868
MJC VOILE 2 677 3 561
MJC VOLLEY 200 _250|
MJC YOGA 218 250
OLYMPIQUE DE VAULX 52 636 55 625
ROC 74 087 77 713
S.VOLONTAIRE CANOE
KAYAK 23 561 23 934
TAEK WONDO 69034! 75 141}
TENNIS CLUB 24 228 25 130
USV FOOTBALL 29 218 31 781
USV GYM | 218 250
VBC 92 336| 97 257
VCVV 126 270 132 462
VV ATHLETISME 4 520 4 477
VV HANDBALL CLUB 58 919 60 033
VV NATATION 9 321 13 828
VV RUGBY LEAGUE 29 599 30 985
VV TRIATHLON 8 838 9 572
OMS 120 000 120000
USEP 15 000 15 000
Fête le Mur 3 000 3 000
Sport dans la Ville 40 000 40 000
Apels 10 000 10 000
UNSS 1,911 7911
TOTAL 1 489 527 1 401 650
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité,
_ Nombre de suffrages exprimés : 39
Votes Pour : 39
Votes Contre :
| Abstention :
> approuve le prouver le tableau global des subventions aux associations sportives pour l’année
2019 — ci-annexé ;
> dit que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 65 article 6574 du budget primitif 2019. Proposition
Clubs ae subvention
global 2019
ABYSSE PLONGEE 770 1161.
AL JUDO _ 13 942 15 570
AS PETANQUE 20 239 21 895
ASLRVV 4 566 4 959
ASULVV HANDBALL 157 315 158 863
AVINKHA ECHEC 13 006 13 609
BOXING CLUB VV 18 442 21 664
CERCLE VAUDAIS
D'ESCRIME 12 573 13 886
CLUB GYMNIQUE 17 398 20 211
CLUB HALTEROPHILE 14 498 15 053
CPEAVV 97 407 102 009
ESLV 5 176 6 012
FCVAULX 250 000 60 000
FUTSAL 21 053 21 183
IND GYM 11 620 13 530
KUNG FU 8 642 _12 039
La BOULE VAUDAISE 11 041 11 079
MIC AIKIDO 855 1111
MJC BOXE 3 521 3 625
MJC DANSE 390 453
MJC FULL CONTACT 4 668 5 594
MJC GYM 1 124 1116
MJC KARATE 39 490 38 868
MJC VOILE 2 677 3 561
MJC VOLLEY 200 250
MJC YOGA 218 250
OLYMPIQUE DE VAULX 52 636 55 625
ROC 74 087 77713
S.VOLONTAIRE CANOE
KAYAK 23 561 23 934
TAEK WONDO 69 034 75 141
TENNIS CLUB 24 228 25 130
USV FOOTBALL 29 218 31 781
USV GYM 218 250
VBC 92 336 97 257
VCVV 126 270 132 462
(VV ATHLETISME 4 520 4477
VV HANDBALL CLUB 58 919 60 033
VV NATATION 9 321 13 828 VV RUGBY LEAGUE 29.599 30 985
VV TRIATHLON 8 838 9 572
OMS 120 000 120000
USEP 15 000 15 000!
Fête le Mur 3 000 3 000
Sport dans la Ville 40 000 40 000
Apels 10 000 10 000
UNSS 7911 7914
TOTAL 1 489 527| 1 401 650
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme VAUL &
Ca