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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM 02 octobre 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Voujeaucourt, le 27 septembre 2024
Madame le Maire de Voujeaucourt
Aux Membres du Conseil Municipal
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en
Mairie - Salle du Conseil Municipal :
Mercredi 2 octobre 2024 à 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 juillet 2024
Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
1.
2.
Décision budgétaire modificative N° 4
Admissions en non-valeur
Financement d’un cabinet médical — Autorisation de signer une convention avec la commune
de Bavans et les futurs praticiens
Financement du cabinet médical — Autorisation de signer une convention avec la SCI
propriétaires des locaux
Fermetures et ouvertures de postes — Actualisation du tableau des effectifs
Dérogation à l'obligation de fermeture dominicales des commerces non alimentaires
Cadeaux offerts par la commune lors d'événements particuliers
Spectacle de La Lueur des Contes — Autorisation de signer une convention
Spectacle du Conservatoire de PMA— Autorisation de signer une convention
. Forêt communale - Assiette, dévolution et destination des coupes pour l’année 2025
. Récupérateurs d’eau de pluie — Tarif de vente aux particuliers
. Zone d’Accélération des Energies Renouvelables - modalités de concertation
. Appel à manifestation d'intérêt photovoltaïque par Pays de Montbéliard Agglomération
. Fonctionnement du Relais Petite Enfance — Mise à disposition de salles à titre gratuit
. RPE : Organisation d’un atelier floral - Convention
. Demande de subvention — Travaux de sécurisation du groupe scolaire des Fontaines
. Questions diverses
Madame le Maire,
bd
Martine VOIDEY
Destinataires : Conseil Municipal, Presse, affichage, site internet