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Déliberation - w13eip3hqu7fd9
Déliberation - 74qv547f5qmiq5z
Document publié le Lundi 4 décembre 2017 par la commune de Saint-Alexandre.
Lien du pdf (Déliberation - 74qv547f5qmiq5z)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Jeunesse,
DÉPARTEMENT DU GARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE Liberté-Égalité-Fraternité
SAINT ALEXANDRE
30130
Téléphone : 04 66 39 18 63
Télécopie : 04 66 39 33 48
Conseil Municipal
Saint Alexandre, le 4 décembre 2017
Mme ou M.
Vous êtes invité(e) à une réunion du Conseil Municipal le :
LUNDI 11 DÉCEMBRE 2017
À 21 h 00 dans la salle du Conseil Municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
1) Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires – filière technique pour 2018,
2) Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires – filière animation pour 2018,
3) Délibération portant fixation des tarifs horaires de facturation du personnel et des véhicules communaux,
4) Délibération portant approbation des travaux en régie – budget commune 2017, 5) Délibération portant approbation des travaux en régie – budget annexe assainissement 2017,
6) Décision portant décision modificative n°2/2017 – budget commune,
7) Décision portant décision modificative n°2/2017 – budget assainissement, 8) Décision portant décision modificative n°1/2017 – budget lotissement Vaillen, 9) Délibération portant octroi d’une aide financière – aide sociale,
10) Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel,
11) Délibération portant approbation de renouvellement d’un bail d’occupation du domaine public – antenne relais,
12) Délibération portant acceptation de l’assistance en ingénierie technique par le Conseil Départemental du Gard,
13) Délibération portant approbation d’une convention de stage,
14) Délibération portant garantie d’emprunt accordé aux porteurs de projets de la maison médicale,
15) Délibération portant sur l’adhésion de la commune de Montfaucon à la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien,
- Questions diverses.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
LE MAIRE,
M. Jacques BERTOLINI.