Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - affichage CM 09 12 22 modif
Déliberation - liste delib CM 13 01 23
Conseil Municipal - Affichage CM 12 04 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 12 04 2024
Déliberation - Liste delib CM 12 12 2025
Déliberation - liste delib CM 08 11 24
Déliberation - Liste delib CM 26 09 24
Déliberation - Liste delib CM 16 05 2025
Déliberation - Liste delib CM 13 12 2024
Conseil Municipal - LISTE CM 2022 09 30
Conseil Municipal - liste CM 09 12 22 VDEF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste CM 09 12 22 VDEF)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Banque,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
09/12/2022
12/12/2022
Date
de
mise
en
ligne
: 12/12/2022
Auteur
: Mme
le Maire
de
Romagné,
Cécile
PARLOT
Conseil
municipal
du
09/12/2022
Conseillers
:
En
exercice :
19
Présents :
17
Votants :
19
(2
pouvoirs)
2022/12-137
- Résultat
de
la consultation
en
vue
du
renouvellement
de
la ligne
de
trésorerie Approbation
de
l'offre
du
Crédit
Agricole
pour
le
renouvellement
d’une
ligne
de
trésorerie
de
200
000
£, à
l’unanimité,
par
19
voix
pour.
2022/12-138
- Mise
à disposition
provisoire
de
la salle
des
sports
de
Romagné
au
club
de
volley
ball
de
St Germain
en
Coglès
Accord
pour
une
mise
à disposition
complémentaire
de
la salle
des
sports
au
club
de
Saint
Germain-en-Coglès,
sous
réserve
de
compatibilité
avec
son
utilisation
par
le ciub
de
basket
de
Romagné,
à’lunanimité,
par
19
voix
pour.
2022/12-139
- Création
d’un
poste
en
CAE
Accord
pour
la création
d’un
poste
en
CAE
au
service
enfance,
à
l'unanimité,
par
18
voix
pour
et
une
abstention.
2022/12-140
- Rapport
d'activité
2021
du
SMICTOM
du
Pays
de
Fougères
Approbation
du
rapport
d'activités
2021
du
SMICTOM
du
Pays
de
Fougères
à l'unanimité,
par
19
voix
pour.
2022/12-141
- Décision
Modificative
n°
2
Approbation
de
la décision
modificative
n°2
à l'unanimité
par
19
voix
pour.
2022/12-142
- ESCALE
-— convention
de
partenariat
avec
la société
« Osez
les
Langues
»
Approbation
de
la convention
avec
la société
Osez
Les
Langues,
à l'unanimité
par
19
voix
pour. 2022/12-142B-
Création
d’un
cheminement
piétonnier
à la Hardouinais
-— devis
complémentaire Approbation
du
devis
complémentaire
de
l’entreprise
Beaumont
d’un
montant
de
6050
€
HT,
à
l'unanimité,
par
19
voix
pour.
Fait
à Romagné
le 12/12/2022,
le
Maire,
Cécile
PARLOT
>