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Procès Verbal - PV CM 2022 12 09
Conseil Municipal - affichage CM 09 12 22 modif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Romagné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage CM 09 12 22 modif)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Cons
de
ROMAGNÉ
Romagné,
le
05/12/2022
&
02.999881.11
e.mail
: mairie@romagne35.com
AFFICHAGE
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Vendredi
9 décembre
2022
à 20h30,
à la mairie,
grande
salle
du
RDC,
Ordre
du
jour
ES D R Ed 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
28/10/2022
Adoption
de
l’ordre
du
jour
OBJET
: Résultat
de
la consultation
en
vue
du
renouvellement
de
la
ligne
de
trésorerie
OBJET :
Création
d’un
cheminement
piétonnier
à
la
Hardouinais
—
Devis
complémentaire
OBJET
: Tranfert
de
la
parcelle
YLO6
à
Fougères
Agglomération
OBJET
: Création
d’un
emploi
permanent
de
catégorie
C au
grade
d’adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
OBJET
: Création
d’un
poste
en
CAE
OBJET
: Contrat
groupe
d'assurances
statutaires
: dont
acte
sur
l'augmentation
du
taux
en
2023
pour
les
collectivités
adhérentes
avec
un
effectif égal
ou
de
moins
de
20
agents
CNRACL
OBJET
: Rapport
d'activité
2021
du
SMICTOM
OBJET:
Subvention
2023
aux
projets
pédagogiques
OBJET:
Participation
2023
pour
fournitures
scolaires
OBJET:
Ecole
publique
- Budget
2023
OBJET:
Participations
«
goûter
de
Noël
»
pour
2023
OBJET:
Participations
2023
aux
« classes
de
découvertes
» avec
hébergement
OBJET
: Tarifs
2023
—
Vin
d'honneur
salles
de
la
mairie,
Jean
Thomas,
Saint
Martin
OBJET
: Tarifs
2023
— Salles
de
danse
et
de
judo
OBJET
: Tarifs
2023-
Cimetière
communal
OBJET:
Tarifs
2023
— Photocopies
OBJET:
Droit
de
place
2023
pour
les taxis
OBJET
: ESCALE
— convention
de
partenariat
avec
la société
« Osez
les
Langues
»
OBJET
: Mise
à disposition
provisoire
de
la salle
des
sports
de
Romagné
au
club
de
volley
ball
de
St
Germain
en
Coglès
OBJET
: Questions
diverses