Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OPERATION BRIOCHES
unknown - plaquette2026 projets brioches
unknown - Operation Brioches 2025
unknown - 4. Flyer Opération Brioches 2023
Arrêté - AR 2026 008 AT AFFMB BRIOCHE DOREE
unknown - 3. Flyer Opération Brioches 2024
unknown - operation brioches 2026
unknown - 202692593647963363 operation brioches 2026 2026092
Arrêté - 409 2026 OPERATION BRIOCHE APEI KERCHENE
Compte-Rendu - cr reunion du 12 12 2017 definitif
Déliberation - operation brioches
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pin.
Lien du pdf (Déliberation - operation brioches)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
RÉPUBEIQUE RANCRISE
DELIBERATION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
SAR®
DE
LA
COMMUNE
de
LE
PIN
(30330)
Numéro
:
D
/ 2022
/ 27
Séance
du
6 Septembre
2022
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mille
vingt
deux
Afférents
Et le 6 Septembre
ns
En
exercice
Votants
À
20h30
Municipal
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
dans
la salle
de
la Mairie
sous
la présidence
de
Patrick
PALISSE,
10
11
11
Maire Présents
:
Raphaël
CHEVALARD
Patrick
DOUCHY
Michèle
HOOGE
Stéphane
LHUISSIER
Anne
LUPIAC
Lysiane
PALISSE
Date
de
la
convocation
Patrick
PALISSE
Frédéric
PUGNERE
01/09/2022
Joël
PUJADE
Mireille
ROUZAUD
Absent EXCUSE
:
Véronique
BELANGER
donne
pouvoir
à Lysiane
PALISSE
À
été
nommée
secrétaire
: Lysiane
PALISSE
Objet
de
la délibération
:
Opérations
Brioches
2022
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal,
que
chaque
année
au
mois
d’octobre,
se
déroule
l’Opération
Brioches,
qui
consiste
à
vendre
des
brioches
dans
la
commune
au
profit
de
l’Association
départementale
des
parents
de
personnes
handicapées
mentales
du
Gard.
Après
en avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
:
-
D’ATTRIBUER
une
subvention
de
150 € à l’association.
Fait et délibéré
à LE
PIN,
le 6 Septembre
2022.
Pour
copie
conforme
au
registre.
Le
Maire
Patrick
PALISSE