Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 01 decembre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 13 avril 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 22 avril 2026
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 07 fevrier 2023
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 03 novembre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 28 juillet 2021
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 14 decembre 2021
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 05 12 2023
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 08 fevrier 2022.docx
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 8 juin 2026 2
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 06 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Léré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 06 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
LÉRE
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
06
avril
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le six
avril
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
RENAUD,
Maire.
PRESENTS
: M.
François
RENAUD,
Mme
Françoise
NOYER,
M.
Éric
VIGNERON,
Mme
Denise
NORMAND,
M.
Stéphane
BAILLY
(présent
à partir
du
point
n°
2),
Mme
Céline
BRETON,
M.
Michaël
SIROT,
Mme
Gwénaëlle
GEORGES,
M.
Sébastien
BLANCHET,
Mme
Véronique
SIROT,
M.
Denis
AGOGUÉ,
Mme
Marie-Paule
STOUPAK,
M.
Michel
BOUVET.
ABSENT
: Néant
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 15
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 13
Date
de
la convocation
: 30
mars
2023
Date
d'affichage
30
mars
2023
Mme
Françoise
NOYER
est
nommée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
1. Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
du
07
février
2023
2. Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le
07
février
2023
3. Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 07
février
2023
4. Approbation
du
Compte
Administratif
2022
5. Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
6. Affectation
du
résultat
2022
7. Vote
des
taux
communaux
20232
8. Vote
du
Budget
Primitif
2023
9. Création
de
deux
postes
saisonniers
au
service
technique
10.
Revalorisation
des
locations
des
antennes
téléphoniques
11.
Cadeaux
des
centenaires
léréens
12.
Informations
diverses
13.
Questions
diverses
1. Lecture
et approbation
du
procès-verbal
du
07
février
2023
— Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le procès-verbal
du
07
février
2023.
2. Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le
07
février
2023
— Aucune
décision
n’a
été
prise. 10. it. 12.
Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 07
février
2023
— M.
le Maire
informe
les
membres
de
l'assemblée
des
arrêtés
qui
ont
été
pris
depuis
le
07
février
dernier.
Compte
Administratif
2022
— Le
Conseil
Municipal,
hors
de
la présence
de
M.
le Maire
et sous
la
présidence
de
Mme
Françoise
NOYER,
par
11
voix
« Pour»
et 1
abstention
(Mme
Marie-Paule
STOUPAK),
à approuvé
le Compte
Administratif
2022,
laissant
apparaitre
un
excédent
de
143.175,30
€
en
section
de
fonctionnement
et
un
excédent
de
692.366,69
€
en
section
d'investissement.
Compte
de
gestion
2022
— Le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
« Pour
» et
1 abstention
(Mme
Marie-
Paule
STOUPAX),
à approuvé
le Compte
de
Gestion
2022,
laissant
apparaitre
des
résultats
identiques
que
ceux
du
Compte
Administratif.
Affectation
du
résultat
- Le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
« Pour
» et
1 abstention
(Mme
Marie-
Paule
STOUPAK)
a décidé
les
résultats
2022
au
budget
2023
de
la
manière
suivante
:
> 427.836,38
€ sur
la ligne
budgétaire
002
(Excédent
de
fonctionnement
reporté),
>
693.029,87
€
sur
la
ligne
budgétaire
001
(Excédent
d'investissement
reporté).
Vote
des
taux
communaux
- Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a décidé
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
par
rapport
à 2022
et de
les
reconduire
pour
2023,
à savoir
:
> Taxe
d’habitation
: 23.32
%
>
Foncier
bâti
: 37,79%
>
Foncier
non
bâti
: 41,79
%
>
CFE:22,58%
Budget
Primitif
2023
- Le
Conseil
Municipal,
par
12
voix
« Pour
» et
I abstention
(Mme
Marie-Paule
STOUPAK),
a approuvé
Budget
Primitif
2023
qui
s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à 2.053.789,12
€ en
section
de
fonctionnement
et
à 1.019.029,87
€ en
section
d’investissement.
Création
de
deux
postes
saisonniers
au
service
technique
— Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
à
décidé
de
créer
2 emplois
saisonniers
au
service
technique.
Revalorisation
des
locations
des
antennes
téléphoniques
— Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a
autorisé
M.
Le Maire
a signé
une
convention
avec
la société
VALOCIME
afin
de
revaloriser
les
locations
des
antennes
téléphoniques.
Cadeaux
au
centenaires
léréens
- Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a décidé
de
fixer
à 100
€
maximum,
le
montant
du
cadeau
qui
sera
offert
à chaque
centenaire
léréen
Informations
© M.
le
Maire
informe
les
membres
de
l’assemblée
:
“Démolition
des
silos
— Les
travaux
sont
terminés
à ce
jour.
Mr
Le
Maire
précise
que
les
fonds
de
cuve
ont
été
percés
pour
éviter
la
stagnation
de
l’eau. Réception
d’un
courrier
du
SIRVAA
(Syndicat
Intercommunal
du
Ru
de
la Vauvise,
de
PAubois
et de
leurs
Affluents)
sollicitant
un
rendez-vous
afin
d'estimer
les
travaux
à
prévoir
sur
la Judelle.
La
rencontre
est
planifiée
la semaine
prochaine.
M.
Sébastien
BLANCHET
informe
l'assemblée
que
ces
rencontres
sont
prévues
afin
d'établir
un
programme
de
travaux
qui
devrait
s’étaler
sur
4 ans
et permettre
au
syndicat
de
faire
des
demandes
de
subventions.
Il précise
que
si les
riverains
ne
sont
pas
d’accord,
la démarche
n'ira
pas
plus
loin.
Le
programme
culturel
est
en
cours
d’élaboration
par
Amélie.
Le
mode
de
diffusion
n’est
pas
encore
défini.
Deux
dates
ont,
d’ores
et déjà,
été
arrêtées
pour
des
concerts
: 08
juillet
et 05
août
2023.
Point
informations
: ouverture
mardi
12
avril
2023.
Arrivée
d’une
péniche
cette
semaine.
Halte
Nautique
: ouverture
courant
de
la
semaine
prochaine,
dès
que
les
travaux
de
ventilation
seront
terminés.
Les
travaux
du
réseau
d’eau
potable
dans
le Val
devraient
débuter
en
septembre
2023
ainsi
que
la fin
de
ceux
du
Gravion.
Le
coût
s’élèverait
à, environ,
58.000
€.
Le
forum
des
associations
se
déroulera,
dans
le parc
de
la Mairie,
le 10
juin
prochain.
Une
réunion
d'organisation
est
prévue
le 11
avril
prochain.
Une
réunion
s’est
déroulée
en
Préfecture
concernant
les
cartes
d’identité
et passeports.
Il
est
demandé
d'augmenter
le nombre
de
dossiers.
Dans
le Cher,
de
nouveaux
dispositifs
sont
mis
en
place.
Place
du
Marché
: M.
le Maire
informe
le Conseil
du
report
des
travaux
de
la Place
Arsène
Mellot
en
2024.
En
effet,
le budget
ne
nous
permet
pas
de
pouvoir
entreprendre
de
grosses
dépenses.
Le
prêt
en
cours
nous
bloque
dans
l’élaboration
de
nos
projets.
Alors
que
nous
avons
terminé
de
payer
tous
les
travaux
entrepris
(Centre
de
Soins,
Commerces
et Route
de
Gien)
notre
capacité
d’auto-financement
devient
insuffisante
pour
faire
face
à d’autres
dépenses.
Plusieurs
pistes
sont
étudiées
pour
remédier
à ce
problème,
notamment
la
renégociation
du
prêt,
ce
qui
nous
permettrait
de
nous
donner
de
nouveaux
moyens
pour
entreprendre
de
futurs
projets.
Pour
la place,
des
demandes
de
subventions
sont
déposées.
M.
le Maire
a rencontré
le maître
d’œuvre
et l’entreprise
Robineau,
qui
ont
compris
la
situation
et accepté
ce
report
sans
nous
infliger
de
pénalités.
La
Poste
— Nous
sommes
toujours
dans
l'attente
des
tableaux
de
comparaison
des
services
postaux
qui
devaient
nous
être
transmis,
suite
à notre
entretien
du
3 décembre
2022.
Une
relance
sera
faite.
Sébastien
Blanchet
annonce
qu’un
facteur-guichetier
doit
arriver
en
septembre
à Léré
sans
réorganisation
du
service
courrier.
Mr
le Maire
et Me
Noyer
sont
surpris
de
l’information,
car
personne
n’a
eu
de
nouvelles
sur
l’évolution
du
bureau
de
Léré.
Ils
vont
essayer
de
se renseigner
sur
cette
nouvelle
décision
de
la Poste.
VNF
— Lecture
est
faite
des
échanges
de
correspondances
entre
M.
Jean
BLIN,
Président
de
I’ADVI
et VNF
relatifs
au
curage
du
siphon. ©o Mme
Denise
NORMAND
informe
les
membres
de
l’assemblée
sur
le nombre
d’élèves
qui
est,
à ce
jour,
de
113.
La
prévision
pour
la prochaine
rentrée
est
de
119
élèves
(chiffres
communiqués
par
Mme
ESCUDIE).
13.
Questions
diverses
o M.
Denis
AGOGUÉ
:
Ÿ”_ soulève
la problématique
de
l'installation
des
gens
du
voyage
sur
la ZAC.
M.
le Maire,
et
M.
Éric
VIGNERON
y sont
déjà
allés
à plusieurs
reprises.
La
compétence
des
aires
des
gens
du
voyage
revenant
à la
Communauté
de
Communes,
les
pouvoirs
du
Maire
sont
très
limités.
Le
sujet
a été
abordé
lors
de
la rencontre
avec
M.
le Secrétaire
Général
de
la
Préfecture.
Mr
le Maire
espère
avoir
de
l’aide
pour
remédier
à ce
problème.
Ÿ”_ Problème
d’éclairage
dans
les
rues
transversales
de
la départementale.
M
le Maire
répond
qu’un
devis
a été
demandé
au
prestataire
pour
le changement
des
horloges.
Un
programme
de
travaux
pourrait
être
lancé
afin
de
remplacer
les
poteaux
d’éclairage
public
par
le biais
du
SDE
18
et un
subventionnement
par
le fond
vert.
Le
souci
est,
malgré
tout,
que
plein
de
petites
artères
sont
branchées
sur
les
mêmes
poteaux
que
les
départementales.
© M.
Michel
BOUVET
:
Ÿ transmet
la demande
de
M.
DEROUK
pour
l'installation
d’un
panneau
« Voie
sans
Issue
» rue
Creuse.
M.
le Maire
répond
qu’il
n’y
a pas
de
soucis
et rappelle
que
si d’autres
endroits
paraissent
utiles
d’être
signalés
avec
ce
panneau,
il ne
faut
pas
hésiter
à lui
faire
remonter
l’information,
ce
qu’il
avait
déjà
dit
lors
de
l’installation
de
tous
les
panneaux
direction
Savigny.
M.
le Maire
attend
pour
pouvoir
faire
une
commande
groupée.
Ÿ Informe
du
stationnement
d’un
véhicule
sur
l’îlot
Rue
de
la Judelle.
De
plus,
le
propriétaire
fait
de
la mécanique.
M.
le Maire
est
au
courant,
la personne
doit
partir
la
semaine
prochaine.
o M.le
Maire
informe
les
membres
de
l’assemblée
de
la création
d’un
garage
aux
Houards.
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 20
h 40.
Le
07
avril
2023