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Déliberation - Liste+des+délibérations+du+28.04
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+du+28.04)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNE DE SORBIER
Séance du Conseil Municipal en date du 28 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibération Objet Décisions
10 / 2026 RENOUVELLEMENT DE DEROGATION
DES RYTHMES SCOLAIRES DE L'ECOLE
PRIMAIRE — RENTREE SCOLAIRE 2026
Approuvée à l'unanimité
11 / 2026 DELIBERATION RELATIVE AUX
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Approuvée à l'unanimité
12/7 2026 DELIBERATION PORTANT CREATION DES
COMMISSIONS COMMUNALES ET
DESIGNATION DES MEMBRES
Approuvée à l'unanimité
13 / 2026 PARTICIPATION À L'ACTION « ELU(E)
RURAL(E) RELAIS DE L'ÉGALITÉ » ET
DÉSIGNATION D'UN ÉLU RELAIS AU SEIN
DU CONSEIL MUNICIPAL
Approuvée à l'unanimité
14 / 2026 DESIGNATION DES DELEGUES DU SIVOS
DE JALIGNY SUR BESBRE
Approuvée à l'unanimité
15 / 2026 DELEGUE DE
BOURBONNAIS
DESIGNATION DU
L'AGENCE ALLIER
TERRITOIRES
Approuvée à l'unanimité
16 / 2026 DESIGNATION DU DELEGUE DU CENTRE
SOCIAL DE JALIGNY SUR BESBRE
Approuvée à l'unanimité
17/2026 DESIGNATION DU DELEGUE « COMITE
NATIONAL D'ACTION SOCIALE(CNAS) »
Approuvée à l'unanimité
18 / 2026 DESIGNATION DES CORRESPONDANTS
DEFENSE ET SECURITE ROUTIERE
Approuvée à l'unanimité
19 / 2026 SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE
DE L'ALLIER (SDE 03) - DESIGNATION DU
DELEGUE TITULAIRE ET DU DELEGUE
SUPPLEANT REPRESENTANT DE LA
COMMUNE AU COLLEGE ELECTORAL DE
L'ARRONDISSEMENT DE VICHY
Approuvée à l'unanimité
20 / 2026 DESIGNATION DES DELEGUES DU SIVOM
DE LA « VALLEE DE LA BESBRE »
Approuvée à l'unanimité
21 / 2026 DESIGNATION DES DELEGUES AU SIVU
DU REFUGE DU CHAROLLAIS DU
REFUGE — FOURRIERE
Approuvée à l'unanimité 22 | 2026 DESIGNATION DES DELEGUES DU
SICTOM SUD -— ALLIER
Approuvée à l'unanimité
23 ! 2026 DESIGNATION DU DELEGUE « LE
SOUVENIR FRANÇAIS »
Approuvée à l'unanimité
24 |! 2026 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU CENTRE
COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Approuvée à l'unanimité
25 / 2026 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
DIRECTS. DELIBERATION FIXANT LA
LISTE DES NOMS EN VUE DE LA
NOMINATION DES MEMBRES
Approuvée à l'unanimité
26 !/ 2026 ASSAINISSEMENT COLLECTIF —
FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE
Approuvée à l'unanimité
27 | 2026 DELIBERATION PORTANT
REVALORISATION DU LOYER MENSUEL
DU LOGEMENT «BB » 6 LA GRANDE RUE
Approuvée à l'unanimité
28 / 2026 BUDGET PRIMITIF 2026 - ATTRIBUTIONS
DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Approuvée à l'unanimité
29 / 2026 DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES
PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT DU
BUDGET 2026
Approuvée à l'unanimité
30 / 2026 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE
DIRECTE LOCALE POUR 2026
Approuvée à l'unanimité
31 / 2026 DELIBERATION PORTANT AVENANTS SUR
LES LOTS 1 ET 4 AU MARCHE PUBLIC DE
LA REHABILITATION ET RENOVATION
ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
COMMUNAUX
Approuvée à l'unanimité
32 / 2026 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2026 - COMMUNE
Approuvée à l'unanimité
33 / 2026 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF
2026 — ASSAINISSEMENT
Approuvée à l'unanimité
34 / 2026 LOGICIELS « COLORIA » 2026 Approuvée à l'unanimité
35 / 2026 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE
LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
20 MARS 2026
Approuvée à l'unanimité
36 / 2026 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT
INCENDIE ET SECOURS
Approuvée à l'unanimité
À SORBIER,
Affiché le 30 avril 2026