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Déliberation - Liste deliberations 05.06.26
Conseil Municipal - liste délibérations conseil municipal 05.06.26
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+05.06
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 00h15 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+05.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SORBIER
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
5 juin
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
délibération
Objet
Décisions
37
| 2026
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
AVRIL
2026
Approuvée
à l'unanimité
38
/ 2026
ELECTION
DES
DELEGUES
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
AU
SCRUTIN
MAJORITAIRE
Approuvée
à
la majorité
39
/ 2026
ACCORD
DE
PRINCIPE
REMPLACEMENT
AGENT
FONCTIONNAIRE
OU
CONTRACTUEL
MOMENTANEMENT
INDISPONIBLE
Approuvée
à
l'unanimité
À
SORBIER,
Affiché
le
5 juin
2026
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