Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1766415293 CM 29 04 2024
Conseil Municipal - CM 04 04 2014
Conseil Municipal - CM 04 05 2018
Conseil Municipal - CM 04 12 2012
Conseil Municipal - CM 23 01 2023
Conseil Municipal - CM 29 06 2015
Conseil Municipal - CM 19 02 2024
Conseil Municipal - CM 04 07 2020
Conseil Municipal - CM 28 03 2022
Conseil Municipal - CM 12 Avril 2011
Conseil Municipal - CM 29 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMMUNE CIEZ
(Nièvre)
58220 Date
de
la
convocation
:
22
avril
2024
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
: 08
- présents
:
O8
- exprimés
:
08
(sauf
délibération
2024/017
: 1 abstention)
Séance
du
29
avril
2024
Le
29
avril
deux
mil
vingt-quatre,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
communale
Emile
PRÊTRE,
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DENIZOT,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
François
DENIZOT,
Mme
Christine
LAMARRE,
Mr
Christophe
TISSIER,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Sébastien
DIETZ,
Mme
Nadine
ROLLET,
Mr
Raynald
LEFEBVRE,
Mr
Patrick
MARE.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Christine
LAMARRE.
KAKKKKKKKRRRKRREREERRRRXARERXE
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
Mr
le Maire
ouvre
la Séance. Le
procès-verbal
du
22
mars
est
adopté
à l'unanimité.
>
CESSION
DE
L'IMMEUBLE
SISE
2
RUE
DE
COSNE
-
DELIBERATION
2024/017
-
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELTBERATION
2024/004
Mr
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
d'annuler
et
remplacer
la
délibération
2024/004
en
raison
d'une
erreur
de
numéro
de
parcelle.
La
parcelle
en
question
est
la AB
187
à
la place
de
AB
287.
La
délibération
est
donc
modifiée
comme
suit
:
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
vente
de
la
maison
sise
2
rue
de
Cosne
(parcelle
cadastrée
AB
187)
Monsieur
Le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la proposition
d'achat
de
Mr
et
Mme
Xavier
et
Delphine
RAVISE
domiciliés
25,
rue
du
Muguet
89520
LAINSECQ,
pour
la
somme
de
50
000.00
€
net
vendeur.
Mr
Sébastien
DIETZ
ayant
un
lien
familial
avec
les
acquéreurs,
il
s'abstient
pour
cette
délibération. Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à 7 voix
pour
et
1 abstention,
décide :
- de
fixer
le prix
de
vente
de
la maison
sise
2
rue
de
Cosne
à 50
000.00
euros
net
vendeur.
- d'accepter
la proposition
d'achat
de
Mr
et
Mme
Xavier
et
Delphine
RAVISE
domiciliés
25,
rue
du
Muguet
89520
LAINSECQ,
pour
la somme
de
50
000.00
€
net
vendeur.
- d'autoriser
Monsieur
Le
Maire
à signer
tous
documents
en
rapport
et
afférents
à
la vente
de
cet
immeuble.-
de
choisir
le
Notaire
Maître
Laure
PAILLARD
-
7,
rue
des
Frères
Mollet
58150
POUILLY-
SUR-LOTRE
pour
instruire
la
vente
et
établir
les
actes.
Pour
: 07
Abstentions
: O1
Contre
: 00
>
CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRE
-
OUVERTURE
DES
PLIS
- délibération
n°2024/018
Vu
les
dispositions
de
l'article
L1414-2
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
qui
dispose
que
la
commission
d'appel
d'offre
est
composée
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
1411-5
du
même
Code,
Vu
les
dispositions
de
l'article
1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
prévoyant
que
la
commission
d'appel
d'offres
d'une
commune
de
moins
de
3500
habitants
doit
comporter,
en
plus
du
Maire
président
3
membres
titulaires
et
3
membres
suppléants
élus
au
sein
du
conseil
municipal,
à la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
Considérant
qu'il
est
procédé,
selon
les
mêmes
modalités,
à
l'élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à celui
des
titulaires,
Le
conseil
municipal
décide
de
procéder,
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
à
l'élection
des
membres
devant
composer
la
commission
d'appel
d'offres
à
caractère
permanent.
La
liste
unique
présente
les
membres
titulaires :
Monsieur
Christophe
TISSIER
Madame
Christine
LAMARRE
Monsieur
Patrick
MARE
Et
les
membres
suppléants :
Madame
Nadine
ROLLET
Monsieur
Sébastien
DIETZ
Monsieur
Raynald
LEFEBVRE
Il est
ensuite
procédé
au
vote
et au
dépouillement
:
Nombre
de
votants
: 8
Bulletins
blancs
ou
nuls
: O
Nombres
de
suffrages
exprimés
: 8
Ainsi
répartis
: La
liste
unique
obtient
8 voix
Quotient
électoral
: 1.33
A
la
suite
de
l'attribution
des
sièges
de
quotient
et
des
sièges
de
restes,
la
liste
unique
obtient
6
sièges. Sont
ainsi
déclarés
élus
membres
titulaires :
Monsieur
Christophe
TISSIER
Madame
Christine
LAMARRE
Monsieur
Patrick
MARESont
ainsi
déclarés
élus
membres
suppléants :
Madame
Nadine
ROLLET
Monsieur
Sébastien
DIETZ
Monsieur
Raynald
LEFEBVRE
Pour
faire
partie
avec
Monsieur
le
Maire,
François
DENIZOT,
Président,
de
la
commission
d'appel
d'offres
à caractères
permanent.
>
DEVIS
DE
NETTOYAGE
DU
BAR
RESTAURANT
«LE
RUISSEAU
»
-
délibération
n°
2024/019
Mr
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
devis
reçus
pour
le
nettoyage
du
bar
restaurant
«
Le
Ruisseau
»
après
la
cessation
d'activité
de
la
locataire
gérante
Mme
Emilie
DUMONTIER.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
à
l'unanimité
décide
de
retenir
l'entreprise
Maryse
PETIOT
d'un
montant
de
2 592,00
€
HT
soit
3
110,40
€
TTC
pour
le
nettoyage
du
bar
restaurant
« Le
Ruisseau
».
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: 00
>
DEVIS
VOIRIE
2024
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
de
la
SARL
ST
PÈRE
TRAVAUX
PUBLICS
d'un
montant
de
17 022,60
€
TTC
pour
les
travaux
de
voirie
2024.
Considérant
le coût
des
travaux
élevé,
le Conseil
Municipal
va
demander
d'autres
devis.
AFFAIRES
DIVERSES
-sécurité
incendie:
extincteurs
manquants.
Devis
SICLI
signé
en
juin
2023
resté
sans
suite.
Relance
à faire.
-cession
de
l'immeuble
2, rue
de
Cosne
: signature
de
la promesse
de
vente
le 07
mai
2024.
-ASSAD
de
Donzy
: déficit
de
17
000
€
en
raison
d'une
hausse
des
charges
salariales
en
2023
et
une
diminution
des
aides
à domicile
et
des
subventions.
Ce
déficit
devrait
être
comblé
par
la
mise
en
place
d'un
projet
de
la Haute
Autorité
de
Santé
avec
la dématérialisation
des
dossiers
-SOCOTEC
: prélèvements
sur
toiture
salle
communale
le 30
avril.
- aménagement
du
bourg:
enfouissement
des
réseaux
en
2024
-
1*"®
tranche
de
la
place
St
Martin
jusqu'au
n°
18
de
la
rue
d'Entrains.
2°"
tranche
dans
2
ans
de
la
Place
St
Martin
au
n°
20,
rue
de
Cosne.
En
attendant
ces
aménagements
marquage
de
passages
piétons
à
la
peinture,
écluses
mobiles
et flot
devant
le café.
- bar-restaurant
« Le
Ruisseau
»
: rapport
d'huissier
en
attente.
- logement
1,
rue
de
Bouhy
: clés
non
restituées.
La
mairie
devait
recevoir
un
appel
le
29
avril
pour
un
rendez-vous
d'état
des
lieux.
-zone
blanche
à
Vrillon
: demande
d'administrés
s'il va y avoir
des
améliorations.
La
Séance
est
levée
à
20h00