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Conseil Municipal - CM 23 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 01 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE CIEZ
(Nièvre)
58220 Date
de
la
convocation
: 16 janvier
2023
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
: 08
- présents
:
07
SEANCE
DU
23
JANVIER
2023
Le
23
janvier
deux
mil
vingt-trois,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
communale
Émile
PRÊTRE,
en
Séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DENIZOT,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
François
DENIZOT,
Mme
Christine
LAMARRE,
Mme
Nadine
ROLLET,
Mr
Christophe
TISSIER,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Patrick
MARE,
Mr
Sébastien
DIETZ.
Etait
absent
excusé
: Mr
Raynald
LEFEBVRE
qui
a donné
procuration
à Mr
François
DENIZOT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Christine
LAMARRE.
KKXKKKXKXKKKKKKRKKKREREREREARXE
Après
avoir
vérifié
le quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le Maire
ouvre
la séance. Le
procès-verbal
du
24
novembre
2022
est
adopté
à l'unanimité.
Mr
Patrick
MARE
arrive
à 19h05
après
cette
adoption.
>
AUTORISATION
DU
MAIRE
A
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
2023
DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CRÉDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRÉCÉDENT
-
délibération
2023/001
Mr
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'avant
le vote
du
budget
primitif,
l'article
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
autorise
l'exécutif
de
la
collectivité,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
En
conséquence,
afin
de
pouvoir
régler
d'éventuelles
dépenses
non
prévues
actuellement
dans
les
délais
règlementaires,
le
Maire
demande
l'autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
du
budget
de
la
commune,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2022.Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-AUTORISE
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
primitif
2023
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Ouverture
|
Budget
primitif
25%
de
crédits
2022
Chapitre
20
16
000
€
4 000
€
Chapitre
21
55
000
€
13
750
€
Chapitre
23
235
432€
58
858
€
TOTAL
306
432
€
76
608
€
Répartis
comme
suit :
Chapitre
Opération
Article
Investissement
voté
20
202208
- Salle
Communale
203
4 000
€
202302
- Mairie
2188
2 000
€
TOTAL
chapitre
20 | 6
000
€
21
202301
-
Matériel
Agents | 2158
3 000
€
Techniques
TOTAL
chapitre
21 | 3
000
€
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: O0
>
DEVIS
-
délibération
2023/002
TRACTEUR
TONDEUSE
AUTOPORTÉE
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
de
l'entreprise
ALABEURTHE
d'un
montant
de
1 749,20€
TTC
pour
l'acquisition
d'un
tracteur
tondeuse
autoportée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
retenir
le
devis
de
l'entreprise
ALABEURTHE
d'un
montant
de
1749,20€
TTC
pour
l'acquisition
d'un
tracteur
tondeuse
autoportée.
BALAIS
POUR
BALAYEUSE
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le devis
de
l'entreprise
MARECHAL
d'un
montant
de
1 784,64€
TTC
pour
le remplacement
des
balais
de
la balayeuse.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
retenir
le
devis
de
l'entreprise
MARECHAL
d'un
montant
de
1 784,64€
TTC
pour
le
remplacement
des
balais
de
la
balayeuse.INSTALLATION
D'UN
RADIATEUR
ELECTRIQUE
DANS
LA
MAIRIE
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
devis
de
l'entreprise
DAVID
FOUGERET
d'un
montant
de
1 548,55€
TTC
pour
l'installation
d'un
radiateur
électrique
dans
la mairie.
Il
précise
que
cela
permettra
de
dissocier
le
chauffage
de
cette
pièce
de
l'installation
générale
afin
de
pouvoir
éteindre
dans
le bâtiment
de
l'école
pendant
les
vacances.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
retenir
le
devis
de
l'entreprise
DAVID
FOUGERET
d'un
montant
de
1548,55€
TTC
pour
l'installation
d'un
radiateur
électrique
dans
la mairie.
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: 00
>
RELANCE
DU
PROJET
DE
REHABILITATION
DE
LA
SALLE
COMMUNALE
ÉMILE
PRÊTRE
ET
AUTORISATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
MR
LE
MAIRE
POUR
DEPOSER
LES
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
ET
SIGNER
TOUT
DOCUMENT
AFFERENT
AU
PROJET
-
délibération
2023/003
Mr
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
délibérer
pour
la relance
du
projet
de
réhabilitation
de
la salle
communale
Emile
PRÈTRE.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
-
décide
de
relancer
le projet
de
réhabilitation
de
la salle
communale
Émile
PRÊTRE,
-
autorise
Mr
le Maire
pour
déposer
les
demandes
de
subventions
et signer
tout
document
afférent
au
projet,
-
dit
que
le montant
nécessaire
à la réalisation
du
projet
sera
porté
au
budget
2023.
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: O0
>
DEVIS
AUDIT
ENERGETIQUE
DE
LA
SALLE
COMMUNALE
ÉMILE
PRÊTRE
-
délibération
2023/004
Mr
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le devis
de
l'entreprise
D2i
d'un
montant
de
3 600€
TTC
pour
l'audit
énergétique
de
la salle
communale
Émile
PRÊTRE.
Il
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
délibérer
sur
ce
devis
afin
de
faire
réaliser
l'audit
énergétique
qui
permettra
l'obtention
éventuelle
de
subventions.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
retenir
le
devis
de
l'entreprise
D2i
d'un
montant
de
3
600€
TTC
pour
l'audit
énergétique
de
la
salle
communale
Emile
PRÈTRE.
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: O0
AFFAIRES
DIVERSES
-24/01
: rdv
à 9h
avec
XP
FIBRE
pour
préciser
les
délais
de
raccordement
à la fibre.
-24/01:
réunion
de
projet
d'aménagement
du
Bourg
à
15h
avec
S.
BAUDOIN
(Nièvre
Ingénierie).-demande
d'une
administrée
pour
l'installation
d'un
détecteur
lumineux
à
la
sortie
de
la
salle
communale. -commission
voirie
: 10
février
à 14h
pour
relever
les travaux
à prévoir.
-Jussy
: en
attente
d'une
demande
des
habitants
pour
la répartition
des
loyers
de
l'usine.
-correspondant
défense
à désigner
parmi
les
élus.
La
séance
est
levée
à
19h35