Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05 juillet 2
Ordre du Jour - ordre du jour COM 28 MARS 2018
Ordre du Jour - 170119 ordre du jour 25 janvier 2017 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR COM CM DU 31 JANVIER 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 juillet 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 janvier 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 07 fevrier 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 05 fevrier 2021
Ordre du Jour - 170321 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour nov 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour nov 2017)
Thèmes du document : Économie et finances, Industrie, Investissement et développement économique,
Beaumont Lès Valence
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
22
novembre
2017
>0111222017
- Droit
de
préemption
urbain
> 02011222017
- Personnel
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
>0311222017
- Redevance
Déclaration
des
ouvrages
de
France
Télécom
Orange
au
titre
de
la L.R.T.
> 0411222017
- Budget
principal
COMMUNE
- Décision
modificative
N°2
>0511222017
- Modalités
de
transfert
des
zones
d'activité
économique
des
Communes
à Valence
Romans
Agglo
> 0611222017
- Convention
de
participation
aux
charges
entres
Beaumont-
lès-Valence
et
Valence
Romans
Agglo
pour
le RAM
> 0711222017
- Réaffectation
de
la gestion
de
la restauration
scolaire
et
de
la
garderie
périscolaire
au
budget
principal
de
la Commune
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Présentation
du
rapport
annuel
d’activité
2016
du
Syndicat
d’Irrigation
Drômois.