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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Éducation,
» il
CONSEIL
MUNICIPAL
B: Beaumont!
Lès
Valence
!
Lundi
23
septembre
2019
0109232019
- Demande
de
subvention
- Produit
des
amendes
de
police
- Année
2019
02009232019
- Association
Foncière
de
Remembrement
: renouvellement
du
bureau
0309232019
- Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
04009232019
- Actualisation
des
statuts
du
SDED
0509232019
- Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
2019
06009232019
- Fixation
d’une
attribution
de
compensation
en
investissement
VVN ON YV VV
0709232019
- Révision
du
montant
de
subvention
demandé
au
travers
du
fonds
de
concours
de
l’agglomération
pour
les
travaux
de
sécurisation
de
la RD
538a
> 08009232019
- Demande
de
subvention
- fonds
de
concours
de
l’Agglomération
- Réfection
des
sols
de
l'école
maternelle
> 0909232019
- Demande
de
subvention
- fonds
de
concours
de
l’Agglomération
- Réfection
des
toitures
des
deux
écoles
> 1009232019
- Autorisation
de
signature
d’une
convention
de
délégation
de
maitrise
d’ouvrage
à la
ville
de
Valence
> 1109232019
- Autorisation
de
signature
d’une
convention
de
transfert
de
maitrise
d'ouvrage
avec
le Département
> 1209232019
- Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
VRD
> 1309232019
- Autorisation
de
signature
d’un
marché
de
services
- Assurances
diverses
de
la Collectivité
> 1409232019
- Autorisation
de
signature
d’un
marché
de
travaux
- Rénovation
de
voies
communales
> 1509232019
- Autorisation
de
signature
d’un
marché
de
travaux
- Toitures
et
menuiseries
extérieures
des
écoles
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
Présentation
du
rapport
annuel
2018
SID
;
-
Présentation
du
rapport
annuel
2018
Canal
de
la Bourne
;
-
Présentation
du
rapport
annuel
2018
SEV
;
-
Présentation
du
rapport
annuel
2018
de
Valence-Romans
Agglo
;
-
Présentation
du
rapport
d'activité
2018
de
Valence-Romans
Déplacements
;
-
Présentation
du
rapport
d'activité
2018
du
SDED.