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Arrêté - Préfecture - Oise - 20110822 RAA special sommaire
Document publié le Lundi 22 août 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110822 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Jeunesse, Éducation, Institutions publiques,
Recueil des actes administratifs n°spécial du 22 août 2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULATRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
>
ARRETE
DU
5
AOÛT
2011
PORTANT
DELIMITATION
DE
LA
ZONE
D'ATTENTE
DE
L'AEROPORT
DE
BEAUVAIS-TILLE
SECRETARIAT
GENERAL
SERVICE
DE
COORDINATION
DE
L'ACTION
DEPARTEMENTALE
>
ARRÊTE
DU
8
AOÛT
2011
AUTORISANT
L'ŒUVRE
NATIONALE
DU
BLEUET
DE
FRANCE
A
QUETER
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
ARRETE
DU
12
AOÛT
2011
PORTANT
PROROGATION
DU
DELAI
D'INSTRUCTION
D'AUTORISATION
AU
TITRE
DE
L'ARTICLE
L.214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
LES
FRAVAUX
D'AMENAGEMENT
DE
LA
DEVIATION
DE
TROISSEREUX
SUR
LA
RD
901
INSPECTION
ACADEMIQUE
>
DELEGATION
DE
SIGNATURE
DONNEE
A
MME
ELISABETH
LAPORTE,
INSPECTRICE
O'ACADEMIE,
DIRECTRICE
DES
SERVICES
DEPARTEMENTAUX
DE
L'ÉDUCATION
NATIONALE
DE
L'OISE
;
RESPONSABLE
D'UNITES
OPERATIONNELLES
(UO)
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DES
PROGRAMMES
:
-N°139
“ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE
PRIVE
DU
PREMIER
ET
SECOND
DEGRES"
DU
BOP
CENTRAL
RELEVANT
DU
MINISTERE
DE
L'EDUCATION
NATIONALE,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
ET
-N°140
"ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE
PUBLIC
1
DEGRE”,
-N°141
"ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE
PUBLIC
2%
DEGRE,
-N°214
"SOUTIEN
DE
LA
POLITIQUE
DE
L'ÉDUCATION
NATIONALE",
-N°230
"VIE
DE
L'ELEVE"
RELEVANT
DE
BUDGETS
OPERATIONNELS
DE
PROGRAMMES
(BOP)
REGIONAUX
DU
MINISTERE
DE
L'EDUCATION
NATIONALE,
DE
LA
JEUNESSE
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
AVIS
ET
INFORMATIONS
CENTRE
HOSPITALIER
DE
CHAUNY
(AISNE)
>
AVIS
D'OUVERTURE
D'UN
CONCOURS
INTERNE
SUR
TITRES
POUR
L'ACCESSION
AU
CORPS
DE
CADRE
DE
SANTE
(1
POSTE
FILIERE
INFIRMIERE
EN
GERIATRIE)
N°
de
page