Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation n°76 Aixe Retraite Sport Sante – Attr
Déliberation - deliberation n81 aixe retraite sport sante attribu
Déliberation - Deliberation n°73 Aixe Retraite Sport Sante Attrib
Déliberation - 90 convention Aixe Retraite Sport Sante
Déliberation - Deliberation n°70 Aixe Running Club 87 Attribution
Déliberation - deliberation n103 convention de mise a disposition
Déliberation - Deliberation n°66 Aixe Rugby Athletique ecole – At
Déliberation - deliberation n80 aixe declic culturel attribution
Déliberation - Deliberation n°67 Aixe Running Club 87 – Attributi
Déliberation - Deliberation n°70 Attributions de subventions aux
Déliberation - Deliberation n°70 Aixe Retraite Sport Sante – Attribution de subvention pour lannee 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune d'Aixe-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°70 Aixe Retraite Sport Sante – Attribution de subvention pour lannee 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Commune PAIESUREMIENNE
Séance du 03 juillet 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni au Centre Culturel Jacques Prévert à Aixe-sur-Vienne, selon convocation en date du 27 juin 2025, sous la présidence du Maire Monsieur René ARNAUD, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON étant secrétaire de séance.
Membres 29
Délibération n°2025/70 rene = 17 .. eprésentés 10 En date du 03 juillet 2025 Votants 24
Portant sur : Exprimés 24
Aixe Retraite Sport Santé - Attribution de subvention pour l'année 2025 ue #
Présents :
Monsieur René ARNAUD, Monsieur Claude MONTIBUS, Madame Aurélie CLAVEAU, Madame Marie-Claire SELLAS, Monsieur Patrice POT, Madame Florence LE BEC, Madame Monique LE GOFF, Monsieur François VENEL, Madame
Catherine FEVRIER, Madame Christiane GADAUD, Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Madame Marie-Christine BONNETAUD, Madame Christelle THORÉ, Monsieur Laurent THARAUD, Madame Martine POTTIER, Monsieur Cyrille PARRE, Madame Céline BENOS.
Représentés : Monsieur Jean DU BOUCHERON par Madame Marie-Annick D'ARDAILLON, Monsieur Xavier ABBADIE par Monsieur Patrice POT, Monsieur Serge MEYER par Madame Monique LE GOFF, Monsieur Guy MARISSAL par Madame Florence LE BEC, Monsieur Patrick BENAYOUN par Monsieur Claude MONTIBUS, Monsieur Nicolas ANDRIEUX par Monsieur François VENEL, Madame Amanda SABOURDY par Madame Marie-Claire SELLAS, Madame Béatrice BOTHIER par Monsieur Laurent THARAUD, Monsieur Michaël RUIZ-OLID par Madame Céline BENOS, Madame Valérie MASSALOUX par Madame Christiane GADAUD.
Mesdames Marie-Claire SELLAS et Christiane GADAUD et Monsieur Patrice POT, intéressées par l'affaire ne prennent pas part au vote.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les lois n°82-213, du 2 mars 1982 et n°82-623 du 22 juillet 1982,
Vu la loi n°86-972 du 19 août 1986 portant dispositions diverses relatives aux Collectivités locales, Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, Vu la Commission des Finances Publiques en date du 25 juin 2025
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
décide de l'attribution d'une subvention d’un montant de 500,00 € à l'association Aixe Retraite
Sport Santé pour l'année 2025
autorise Monsieur le Maire à procéder au versement de la subvention attribuée.
À AIXE SUR VIENNE, Le 03 juillet 2025
René ARNAUD Marie-Annick D'ARDAILLON
Maire d'AIXE-SUR-VIENNE Secrétaire de séance
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité du caractère exécutoire du présent acte ;
- informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal Administratif de Limoges dans un délai de 2 mois à compter du 04 juillet 2025, date de sa publication.
-
-
Mise en ligne le 08 juillet 2025