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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - acte 2023 003 001 composition des commissions communales 1)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
N° 2023/003/001
N F3 Z DELIBERATION 27 ® PORTE DUCOLA @ DU CONSEIL MUNICIPAL DU PETIT SAINT-BERNARD
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-trois, le 20 avril,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à la Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Le quorum est atteint.
Présents : Christelle BRIU, Joëlle CAMPERS, Coline MARGUERETTAZ, Marie-Claude SORREL, Joël
ARPIN, Lionel ARPIN, Corentin BOUCHER, Romain BOUVET, Michel CLAIR, Mathieu LECLERCQ, Frédéric LIMBARINU, Alain MARGUERETTAZ.
Absents excusés : Christine CLEMENT (pouvoir à Michel CLAIR), Michèle FERRARIS, Eric JACQUEMOUD, Alexine LAFAY (pouvoir à Lionel ARPIN), Anne-Emmanuelle LECLERE (pouvoir à Joëlle CAMPERS), Christel MAILHE (pouvoir à Christelle BRIU)
Secrétaire de séance : Michel CLAIR
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 12 - Votants : 16
Date de la convocation : le 13 avril 2023.
Date de publication : 27 avril 2023 au 27 juin 2023
KEHHONH NON NENNNNEN MENÉS EN HER IE
COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Monsieur Le Maire expose au Conseil municipal que pour des motifs personnels, M. Thomas QUERO- BATTANI, élu de la commune de Séez, membre de la commission BIS-Associations-Sport, depuis le 16 juin 2022, a présenté à Monsieur Le Maire, par courrier en date du 28/03/2023, sa démission du conseil municipal. Le Maire en a pris acte et a transmis cette dernière à la Préfecture de la Savoie le 31/03/2023. Dès lors, le Maire est tenu de procéder à son remplacement et à une nouvelle répartition des commissions municipales.
La liste de Monsieur Lionel ARPIN étant épuisée. M QUERO-BATTANI ne sera pas remplacé au sein du conseil municipal mais il convient de procéder à son remplacement au sein des commissions.
VU l’article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n°2022/051 du Conseil municipal de Séez en date du 16 juin 2022 créant 8 commissions permanentes et procédant à la désignation de leurs membres,
Considérant que suite à la démission du conseil municipal de M. QUERO-BATTANI Thomas, il y a lieu de
soumettre à une nouvelle répartition Les commissions permanentes communales,
Considérant que la composition des différentes commissions doît respecter le principe de la représentation
proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale,
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230420-2023-003-001-DE
Date de télétransmission : 26/04/2023
Date de réception préfecture : 26/04/2023 Suite délibération n°2023-003-001 du 20 avril 2023
Personne ne se porte candidat pour la commission « BIS (tourisme, animations, communication) - Associations - Sports >.
Ainsi, la commission « BIS - Associations - Sports » sera composée dorénavant de 6 membres : Mme Anne- Emmanuelle LECLERE, Mme Joëlle CAMPERS, M. Romain BOUVET, Mme Coline MARGUERETTAZ, M. Joël ARPIN, M. Corentin BOUCHER.
Les autres commissions permanentes « Urbanisme - Environnement », « Agriculture - Forêt - Cours d’eau - Alpage >», « Petite enfance-Action sociale », « Finances - Impôts », « Commerces - Artisanat - Culture - Patrimoine - Médiathèque », « Travaux », « Sécurité - Prévention » et leur composition issues de la délibération n°2022/051 du 16 juin 2022 restent inchangées.
Considérant les termes de l’exposé des motifs ci-dessus,
Après délibération*, le conseil municipal :
æ DECIDE de porter à 6 le nombre de membres de la commission « BIS - Associations - Sports » dont les noms figurent ci-dessus,
> INDIQUE que les autres commissions permanentes « Finances - Impôts », « Commerces - Artisanat -
Culture - Patrimoine - Médiathèque », « Travaux », « Sécurité - Prévention >», « Urbanisme - Environnement », « Agriculture - forêt - cours d’eau - alpage », « Petite Enfance - Action sociale » et leur composition issues de la délibération n°2022/051 du 16 juin 2022 restent inchangées.
> AUTORISE le Maire à signer toutes pièces issues de la présente.
* Conformément à l’article L.2121-21 du CGCT, le vote a lieu au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, au scrutin secret.
Toutefois, si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire.
Adoption à l’unanimité.
Le Maire, Le secrétaire de séance, Lionel ARPIN Michel CLAIR
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230420-2023-003-001-DE
Date de télétransmission : 26/04/2023
Date de réception préfecture : 26/04/2023