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Déliberation - 05 Liste des deliberations CM 05 novembre 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 05 Liste des deliberations CM 05 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
+
MARTINIQUE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
os
VILLE
DE
SCHŒLCHER
10. ii.
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
LA
MARTINIQUE
VILLE
DE
SCHŒLCHER
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
05
NOVEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
2024-05-062
— Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
08
octobre
2024
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-05-063
—
Dénomination
du
giratoire
de
l'université
: Philippe
SAINT-CYR
—
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-65-064
—
Evolution
du
montant
de
l’indemnité
forfaitaire
de
télétravail
—
Approuvée
à l’unanimité
be
Délibération
n°
2024-05-065
— Demandes
d’admission
en
non-Valeur
- 2024
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 2024-05-066
—
Rénovation
du
Terrain
de Handball
4Case
Navire
- Ajustement
du
plan
de
financement
— Approuvégà
l’ämanimité
Le
»,
Délibération
n°
2024-05-067
—
Contrat
local
d’accompägnement
à
14
scolarité
(CLAS)
2024-2025
—
Approuvéeà
l’unanimité
Délibération
n°
2024- 05-068
—
Poursuite
du
projet
« erchestre: àà
l'école»
— Approuvéeà
l’unanimité
“
Délibération
n°
2024-05-069
—
iobrammatiou!
culturelle
de séplembge
à à décembre
2024
— Approuvée
à
l’unanimité
À
|
Délibération
n°
2024-05-070
-
Actualisation
du
règlemehtsde
fonctionnement
des
établissements
d’accueil
du
jeune
enfant — ApprouVée.à
l’üñatitinité
PA
lis
08
Délibération
n°
2024-05-071
—
Village
sport
famille
- 1ère
édition
- Vendredi
15
novembre
2024
- Place
des
Arawaks
de
17h00
à 21h00
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-05-072
—
Motion
de
soutien
à l'hôtel
Batelière
— Adoptée
à l’unanimité
ot
le 06/novémbr
L aytuc CLEMENTE
MST
SU
]
RE
2
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MAIRIE
— RUE
FESSENHEIM
— B.P. 7218
— 97274
SCHCELCHER
CÉDEX
— TÉLÉPHONE
05
96
72
72
72 — TÉLÉCOPIE
05 96
61 36 78
Courriel
: mschoelcher@mairie-schoelcher.com
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Internet
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Publié le 12/11/2024