Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1.1 PV du CM du 08 octobre 2024
Déliberation - 08 Liste des deliberations CM 17 octobre 2023 1
Déliberation - Liste deliberations du CM 11 octobre 2022
Déliberation - 08 Liste des deliberations CM du 04 11 2025
Procès Verbal - 2024 05 062 Approbation PV du CM du 08 octobre 202
Déliberation - 01 Liste des deliberations CM 12 mars 2024
Déliberation - 05 Liste des deliberations CM 05 novembre 2024
Déliberation - 02 Liste des deliberations CM 23 avril 2024
Déliberation - 04 Liste des deliberations CM du 22 04 2026
Déliberation - 06 Liste des deliberations CM 17 decembre 2024
Déliberation - 04 Liste des deliberations CM du 08 octobre 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Liste des deliberations CM du 08 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
+
MARTINIQUE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
DE
SCHŒLCHER
4. 6. F1 9.
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
LA
MARTINIQUE
VILLE
DE
SCHŒLCHER
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MARDI
08
OCTOBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Délibération
n°
2024-04-052
— Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
25
juin
2024
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-04-053
—
Mise
en
place
d’un
budget
participatif
à
la
commune
de
Schoelcher
—
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-04-054
—
Mandat
spécial
-
Mise
en
mission
d’élus
et
d’administratifs
-
106e
congrès
des
maires
et
présidents
d’intercommunalité
de
France
- Association
des
maires
de
France
(AMF)
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-04-055
—°
Campagne
2025
du
recensement
de
la
population
—
Approuvée
à
l’unanimité Délibération
n°
2024-04-056
—
Dèmande
d’exonération
de
la
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
(TLPE)
de
la société
« 8 à HUIT-—- MARKET
PLACE
» - Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-04-057
>» Demande
d’exonération
de
las
taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
(TLPE)
de
la société
« L'ESSENTIEL
» -Approuvéé
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-04-058
— Proposition
dé
délibération
de
dénomination
des
voies
—
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
n° 2024-04-059
— Révision
du
Règlement
Local
dePublicité
(RLP)
de
la Ville
de
Schœlcher
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
2024-04-060
—
Demande
d’aïide
financière
du
jeune
espoir
MANHAVAL
Kylian
—
Approuvée
à l’unanimité
10.
Délibération
n°
2024-04-0661
-
Motion
du
Conseil
municipal
contre
la vie
chère
— Adoptée
à l’unanimité
L
Schælcher,
le
09
octobre
2024
Par
délégation
du
Mair
La 1ère
Adjainté
wolène
LARGÉN
MARINE
€
MAIRIE
— RUE
FESSENHEIM
— B.P.
7218
— 97274
SCHCŒLCHER
CÉDEX
— TÉLÉPHONE
05
96 72
72 72 — TÉLÉCOPIE
05
96
61 36
78
Courriel
: mschoelcher@mairie-schoelcher.com
— Site
Internet
: www.mairie-schoelcher.fr
Publié le 15/10/2024