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Convocation - 20250618 27 DEJ03 Dotations Scolaires Tamp
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20250618 27 DEJ03 Dotations Scolaires Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le 23/06/2025
)
all
—
Pecu
en
préfecture
le
23/06/2025
4
LE
E
RAI
Publié
le
,
.
ID
:.013-2113800272-20250619-20250618
27-DE
DU
REGISTRE
DES
DÉEDERATOMNS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
|
le:
18 JUIN
en
exercice
33
le Conseil
Municipal
ee
la commune
de
CHAÂTEAURENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
26
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
29
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
11 juin
2025
PRÉSENTS: Mmes.
S.
PONCHON,
A.
JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs,
E.
CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL
Mmes
|. MILLET,
F.
MOURET,
S.
COMBE,
D.
MAHUET,
S.
LAMBERT,
L.
ROQUEPLAN,
MD.
PAGES,
€.
BARRY,
N.
AUBERT
Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
L.
IMBERT,
C.
ALLEMANY,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
C.
PTAK
(pouvoir
à
PH.
MARTIN),
C.
CHAUVET
(pouvoir
à
C.
ALLEMANY),
B.
REYNES
(pouvoir
à
C.
LABARDE),
S.
DIET-PENCHINAT
ABSENTS
: N.
BOUABDALLAH,
M.
TEISSIER,
L. CONSOLIN
Secrétaire
de
Séance
: Cyril
AMIEL
20250618
- 27/DEJ03.
DOTATIONS
SCOLAIRES
ET
PARTICIPATION
SCOLAIRES
—
ANNEE
SCOLAIRE
2025/2026
Le
Conseil
Municipal
est
régulièrement
appelé
à
se
prononcer
sur
le
montant
des
sommes
allouées
pour
le
fonctionnement
des
écoles
primaires
et
plus
particulièrement
sur
les
dotations
pour
les
fournitures
et
évènements
scolaires.
Afin
de
poursuivre
le
soutien
aux
diverses
formes
d'actions
portées
par
les
enseignants
dans
le
cadre
de
leur
projet
pédagogique,
il
est
proposé
de
maintenir
les
dotations
scolaires,
les
participations
pour
voyages
et
les
animations
festives
dans
les
mêmes
conditions
que
l'année
précédente.
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sport/Vie
Associative/Education-Jeunesse
le
03
juin
2025,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JUIN
2025 Envoyé
en
préfecture
le 23/06/2025
|
Reçu
en
préfecture
le
23/06/2025
Publié
le
SG
ID
:013-211300272-20250619-20250618
27-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
les
modalités
d'attribution
des
dotations
scolaires
telles
que
proposées,
APPROUVE
les
montants
des
dotations
scolaires
proposés
pour
l'année
scolaire
2025/2026
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
19
juin
2025
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JUIN
2025