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Procès Verbal - cms Proces Verbal Octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Challonges.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms Proces Verbal Octobre 2023)
Thèmes du document : Assurance, Travail et emploi, Eau et assainissement,
e #3 PROCES-VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DE CHALLONGES
D En dete du 02 octobre 2023 à 19H30 à la salle du Vuache de CHALLONGES
Présents : Sophie COLAS, Damien BORNENS, Catherine DOUKMEDIIAN, Jacques BARUT, Bernadette BOCCON, Lydie PLAT,
Jean-Luc KOHLER, Tom BORDIGONI, Stéphanie DUCRUET, Lucie BRILLAT
Excusés: Eddy TRANCHAND pouvoir à Sophie COLAS, Serge JOURNAL pouvoir à Damien BORNENS, Jérôme LEGEROT-
GERMAIN pouvoir à Catherine DOUKMEDJIAN, Thomas RAINER.
Date de convocation: 26 septembre 2023 Secrétaire de séance: Bernadette BOCCON
Ouverture de séance : 19H37 Clôture de séance : 21H20
L'ordre du jour proposé était le suivant :
e Délibération autorisant Madame La Maire à déposer une demande de subvention logiciel bibliothèque
avec Savoie-Biblio
° Délibération Mission Hydrétude sécurisation approvisionnement en eau potable Volland et autorisant
Madame La Maire à déposer les demandes de subvention
° Délibération Mission maîtrise d'œuvre Hydrétude travaux de renouvellement réseau eau potable Cha-
teau/Jalavoir et autorisant Madame La Maire à déposer les demandes de subvention
°__ Délibération autorisant Madame La Maire à signer la convention d'organisation de la maîtrise d'oeuvre
pour la mise en place des conteneurs ordures ménagères semi-enterrés avec la CCUR.
e Délibération prix de l’eau 2023/2024
+ Délibération signature d'adhésion au régime d'assurance chômage
e Délibération mise à disposition sono commune
e DM Budget Principal
e Questions diverses
Le Conseil adopte le procès-verbal du 20juillet 2023.
Délibération autorisant Madame La Maire à déposer une demande de subvention logiciel
bibliothèque avec Savoie-Biblio
Cette convention a pour objet de soutenir la commune dans l'élaboration de projets de développement de la lecture publique,
en prenant appui sur le Règlement des aides en vigueur. Elle engage la commune à produire un projet détaillé comportant l'échéancier prévisionnel lié ainsi que le budget envisagé en cas de projet pluriannuel. Elle s'engage à élaborer le projet en totale concertation avec les services de la Direction de la lecture publique du Conseil Savoie Mont Blanc et à les tenir très régulièrement informés des avancées et évolutions de celui-ci et de réviser autant que de besoin les prévisions annoncées
Le Conseil vote à l'unanimité la signature de la demande de subvention
Délibération Mission Hydrétude pour la sécurisation approvisionnement en eau potable de
Volland et autorisant Madame La Maire à déposer les demandes de subventions
Madame La Maire fait part aux membres du conseil municipal d’une demande d'étude au niveau AVP/PRO concernant
le raccordement du hameau de Volland au réseau d’eau potable communal principal. Cette demande vient en rempla-
cement de l'étude de faisabilité initialement prévue et servira au dossier de subvention. Ce hameau de 10 habitants en moyenne {et 20 à 25 habitants en période de pointe), est actuellement alimenté par
une unique source ayant un débit de 5m3/jr associé à un ouvrage de stockage de 8m3. L'ensemble datant de 1932 présente un fonctionnement gravitaire.
Cette ressource est suffisante en période creuse, mais demeure insuffisante en période de pointe dès que l’ensemble des logements est occupé.
Le but de la mission proposée est l'étude du maillage avec le réseau du chef-lieu depuis l'impasse de la Sainte et le
chemin piéton forestier jusqu’au réseau existant à proximité du cimetière avec :
° La pose de 1200 mi de canalisation (diamètre et nature à confirmer)
° Gestion des points hauts (ventouse) et points bas (vidange) en chambre de vannes
« Les raccordements aux ouvrages existants et remise en état des terrains.
Il sera également intégré dans le dimensionnement l'étude des éléments suivants :
° La défense incendie 4!
+ L'étude de la qualité de l’eau
* L’abandon ou non des sources de Volland
L'emprise et la consistance du projet sont présentées sur le plan ci-contre :
L'étude comprend :
+ Une mission partielle de maîtrise d'œuvre (Levé topographique, AVP/PRO, Réalisation et Dépôt dossier sub-
vention CD74)
L'offre proposée ne tient pas compte des missions complémentaires concernant les IC, les études géotechniques et
les éventuels dossiers réglementaires si nécessaire.
Mission de maitrise d'œuvre partielle (y compris levés topographiques) :
8 280,00 € TVA (20%) 1 656,00 € TOTAL en € TTC 9936,00 €
Le Conseil vote à l'unanimité et autorise Madame la Maire à demander les subventions pour lesdits travaux.
Délibération Mission maîtrise d'œuvre Hydrétude pour les travaux de renouvellement du
réseau eau potable Chateau/Jalavoir et autorisant Madame La Maire à déposer les
demandes de subventions
Les travaux à réaliser illustrés au plan ci-dessous se découpent de la manière suivante (détail non exhaustif) : DIN wULEN PuSe SU MUITONUTRSUU LE MS COUT SES 1 # {
F100 F100
Le eme Tronçon AEP à
je > renouveler en Fonte
\ 6.
F100 \ à NF80
»
F100
Tronçon de réseau
AEP à renouveler en
Fonte DN 100 * Renouvellement du réseau AEP existant en canalisation fonte ductile avec réfection des revêtements de sur- face à l'identique
* Reprise de branchement existant jusqu’en limite de propriété, dont quelques branchements en plomb
(d’après la mairie) qui seront à reprendre intégralement jusqu’au compteur existant.
+ Renouvellement de poteaux incendie pour mise en conformité incendie
* Raccordements au réseau existants
Chemin de Jalavoir : renouvellement de réseau DN100 sur 500 ml, 25 branchements, 3 où 4 poteaux incendies, 4 rac-
cordements.
Impasse du château : renouvellement de réseau DN100 sur 50 ml, 5 branchements, 1 Raccordements
La proposition de mission Maitrise d'Œuvre complète (phases AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) s'articule de la manière suivante :
* La collecte de toutes les données existantes concernant les réseaux existants, réalisée en collaboration étroite avec les services communaux.
° Le levé topographique complet de la zone travaux
+ La réalisation des conventions de passage en terrain privé du collecteur principal, si besoin,
* La réalisation des enquêtes de branchement des habitations par publipostage et reprises altimétriques des points critiques
* Les Etudes AVP pour la globalité des travaux +montage dossier demandes de subventions
+ Les Etudes PRO pour la globalité des travaux
+ La réalisation de la phase ACT (montage du dossier de consultation des entreprises + analyse des offres)
* La réalisation de la mission VISA (VISA plans d’EXE entreprises +VISA demande d’agrément)
° La réalisation de la phase DET {suivi des travaux)
* La réalisation de la mission AOR (réception travaux et suivi de levée des réserves si besoin).
Le détail de la prestation proposée s'établit comme suit :
Mission de maitrise d'œuvre complète (y compris levés topographiques) :
16 930,00 € TVA (20%) 3 386,00 € TOTAL en € TTC 20 316,00 €
Le Conseil vote à l'unanimité et autorise Madame la Maire à demander les subventions pour lesdits travaux.
Délibération autorisant Madame La Maire à signer la convention d'organisation de la maîtrise
d'oeuvre pour la mise en place des conteneurs ordures ménagères semi-enterrés avec la
CCUR.
Madame la Maire présente la convention entre la CCUR et la commune pour la mise en place des conteneurs ordures
ménagères semi-enterrés.
OBJET
Dans le cadre de la collecte des ordures ménagères, la CCUR propose aux communes la mise en place de conteneurs
semi-enterrés (CSE) afin d'augmenter le volume mis à disposition pour la collecte des OM tout en réduisant l'impact visuel de ces éléments.
La commune de CHALLONGES décide d'opter pour cette proposition et d'installer des conteneurs semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères résiduelles.
La présente convention a pour objectif de préciser les modalités de remboursement des travaux de génie civil par la commune.
O2 FINANCEMENT DE L'OUVRAGE
La CCUR assure le paiement des travaux de génie civil à l'entreprise titulaire du lot n°1, « travaux d'installation de
conteneurs semi-enterrés et aériens » dans le cadre du marché public de travaux « Travaux d'installation et fourniture
de conteneurs semi-enterrés et aériens OM 5m3 pour la CC Usses et Rhône ».
La commune devra rembourser à la CCUR le montant des travaux à réception du titre de recettes, une fois les
conteneurs installés et mis en service.
Les montants pris en considération sont la valeur en euros toutes taxes comprises figurant sur la facture de l'entreprise
assurant les travaux. La CCUR prend en charge la fourniture des CSE.
Soit un montant total de travaux pour 2 CSE de 5650 € HT / 6 780 TTC
CHOIX DES PRESTATAIRES
En tant que maître d'ouvrage désigné en vertu de la présente, la CCUR choisit le fournisseur des CSE et l'entreprise qui
sera chargée de la réalisation des travaux tout en respectant les dispositions du Code des Marchés Publics.
Les prestataires ont été choisis par délibération n°97/2021 du 8 juin 2021 dans le cadre du marché public de travaux
« Travaux d'installation et fourniture de conteneurs semi-enterrés et aériens OM 5m3 pour la CC Usses et Rhône ».
RECEPTION DE L'OUVRAGE
La CCUR informe la commune de la date de la visite préalable à la réception du chantier et procède aux démarches
nécessaires à la mise en service des ouvrages.
ACTION EN JUSTICE
Pendant la durée des travaux et jusqu’à la date fixée par le procès-verbal pour la réception définitive des ouvrages, la
CCUR est compétente pour agir en justice au titre de la réalisation des ouvrages objets de la présente convention.
Par ailleurs, les litiges portant sur les conditions d'application de la présente convention qui n'auront pas trouvé de
solution amiable pourront être portés par l’une des parties devant le tribunal administratif de Grenoble.
DURÉE DE LA CONVENTION
La présente convention prendra fin à la date de versement par la commune à la CCUR du montant net de tous les frais
engagés pour l'installation des conteneurs semi-enterrés.
Le conseil vote à l’unanimité
Délibération prix de l'eau potable 2023/2024
Pour rappel le prix de l’eau pour l'année 2022 /2023 est de 1€90 HT
Le conseil propose une augmentation du prix du m3. En fonction des travaux envisagés pour l'amélioration et la mise
en conformité du réseau, le prix du mètre cube d'eau passe de :
1€90HT à 1€95 HT
Le prix de l'abonnement et des locations restent inchangés par rapport à l’année dernière soit :
e Le prix de l'abonnement : 40€ HT
e Le prix de location de compteur sera de:
mn 15mm...… 10€
n 20 mm... 11€
mn 25 mm... 19€
n 30 mm... 20€ Après avoir délibéré le conseil municipal décide à 11 pour et 2 abstentions que pour la facturation du 1°" octobre 2023
au 30 septembre 2024 le tarif appliqué sera le suivant : 1€95 HT le m3
Ces tarifs s’appliqueront sur la facturation qui interviendra à l'automne 2024.
Délibération signature adhésion à l'assurance chômage
Madame le Maire rappelle à l'Assemblée que la commune de Challonges est en auto-assurance chômage. Cela signifie
qu'elle indemnise elle-même les allocataires à la suite d’une fin de contrat et qu’elle ne paie pas de cotisation ASSEDIC.
Une autre alternative consiste à demander à Pôle emploi de gérer cette indemnisation, en signant un contrat d'adhésion
associant l'URSSAF. C’est alors Pôle emploi qui verse les allocations aux anciens agents. L'employeur lui rembourse les
allocations en y ajoutant des frais de gestion.
Rappel règlementaire sur la gestion de l'assurance chômage dans les collectivités :
La situation de droit commun : l’auto-assurance chômage.
Les agents du secteur public ont droit aux allocations chômage dans les mêmes conditions que les salariés du secteur
privé lorsqu'ils sont en situation de perte involontaire d'emploi. Ainsi, les collectivités territoriales et leurs établissements
publics doivent prendre en charge l'indemnisation chômage de ces agents publics. Sont, notamment, considérées
comme des pertes involontaires d'emploi ouvrant droit à indemnisation chômage les situations suivantes : - Non-titularisation d'un stagiaire,
- Fin de contrat à durée déterminée,
- Révocation pour motifs disciplinaires,
- Démission pour un motif légitime,
- Licenciement pour inaptitude physique,
- Maintien en disponibilité faute d'emploi vacant, etc
Sous le régime de l’auto-assurance, les collectivités supportent sur leur propre budget cette indemnisation. Dans ce cas,
elles ne sont pas assujetties à une contribution au régime d'assurance chômage. Pour leurs agents contractuels de droit
public et de droit privé, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ont la possibilité d’adhérer au régime
d'assurance chômage de l’UNEDIC. Les grands principes de l'adhésion sont les suivants : l'adhésion est facultative et révocable. Elle prend la forme d’un contrat d'adhésion conclu pour une durée de 6
ans renouvelable, pour la même durée, par tacite reconduction. Elle vaut pour l’ensemble des agents contractuels de
droit public et de droit privé de la collectivité quel que soit leur nombre. L'adhésion prend effet au premier jour du mois
civil suivant la date de signature du contrat d'adhésion. Une période dite « de stage » de 6 mois est appliquée : si pendant
cette période, un agent contractuel remplit les conditions pour bénéficier de l'allocation d'aide au retour à l'emploi, la
charge de l'indemnisation incombera à la collectivité bien que celle-ci ait adhéré à Pôle Emploi. Les effets de l'adhésion sont les suivants : Les collectivités sont redevables de la cotisation Pôle Emploi sur les
salaires des agents contractuels : cette cotisation est identique à celle appliquée au secteur privé, soit 4,05%. Elle ne
comporte pas de part salariale. Les agents contractuels involontairement privés d'emplois à partir du premier jour
suivant la fin de la période de stage sont intégralement pris en charge et indemnisés par Pôle Emploi. Les agents qui
étaient déjà indemnisés par la Commune où qui ont été privés d'emplois pendant la « période de stage », resteront à la
charge de la collectivité. L'adhésion à l'UNEDIC présente un intérêt pour la Commune car, comme cela a été rappelé
précédemment, la Commune est en auto-assurance chômage, cela signifie qu’elle indemnise elle-même les allocataires
suite à une fin de contrat et ne paie pas de cotisation ASSEDIC. L'alternative présentée consiste pour la commune à
s'affilier à l'UNEDIC, en contrepartie d'une cotisation patronale. Dans ce cas, à la fin de son contrat, l'agent sera
classiquement indemnisé par Pôle Emploi.
l'est important de rappeler que cette convention ne change rien aux droits à indemnisation.
Le Conseil vote à 12 pour et 1 abstention. Délibération mise à disposition sono
La commune a investi dans une sono professionnelle. Afin de permettre aux habitants de la louer, une convention de
mise à disposition de l'enceinte sera proposée. Le tarif proposé sera de 100€, la caution de 2 000 £ et ce prêt devra
être rattaché à la location d’une salle communale.
Le conseil vote a 10 pour 2 abstentions
Décision modificative budget investissement
Il y a lieu de faire une décision modificative sur le budget principal, concernant une augmentation de crédits
pour l'emprunt de la route d’Usinens suite à une erreur de remplissage du tableau d'amortissement sur le
logiciel de comptabilité.
Emprunts en Euros au 1641 + 16 000 €
Autres bâtiments publics 21318 - 16 000 €
Le conseil vote à l’unanimité le mouvement de crédit.
Questions diverses
. Changement des horaires de la Mairie à compter du 01 octobre 2023, le vendredi de 8h30 à 11h30.
. Permis de construire hangar communal en attente de la conformité de l'assainissement
Le département a répondu par la négative à la demande de subvention dans le cadre du Plan Ruralité.
.ZA La Culaz : travaux de voirie terminés, en attente de l'éclairage.
.Volland : travaux de revêtement de la chaussée achevés ainsi que tous les nids de poule sur la commune.
. Devis signé avec l’entreprise Borget pour la rénovation d’une partie des eaux pluviales entre la route d’Usinens et
Mayenne.
. Antenne 4G. Suite à la rencontre avec quelques représentants du collectif citoyen de Challonges le 20 juillet 2023,
voici quelques dates : 24/07/2023 Dépôt demande recours gracieux en mairie, 25/07/2023 Dépôt requête et mémoire
recours contentieux au tribunal administratif, 27/07/2023 Rejet de la requête, 31/08/2023 Lettre recommandée
demandant à Madame la Maire la tenue d’une réunion publique concernant l'implantation d'une antenne relai,
08/09/2023 Ordonnance de rejet du recours contentieux par le tribunal administratif, 13/09/2023 Courrier de rejet de
la demande d’une réunion publique concernant implantation d’une antenne relai de la société Hivory.
. La Foncière, accord de principe du conseil pour la lettre d'intervention à La Foncière concernant les logements en Bail
Réel Solidaire situé au Lotissement Pré de l'Allier et le projet de local communal. Madame Bernadette Boccon ne donne pas son accord et Monsieur Jean-Luc Kohler s’abstient.
. Madame Commandé demande au conseil de déplacer le conteneur ordures ménagères situé rue de Mayenne en raison
des odeurs. I! est rappelé que le ramassage des conteneurs n'a pas été régulier cet été, des procès-verbaux ont été
envoyé à la CCUR qui a fait le nécessaire pour mettre en place des pénalités. Les tournées de ramassage ont depuis
repris régulièrement. Les emplacements ont déjà été réduits avec ces nouveaux conteneurs, il n'est donc pas envisagé
de les réduireà nouveau ce qui impacterait d’autres secteurs de la commune. Monsieur Kohler précise qu'un nettoyage
de certains emplacements serait nécessaires, des liquides s'étant répandu. Les agents communaux feront un tour des différents emplacements pour vérification.
. Le foot de la Semine demande à emprunter quelques chaises pour leur loto du 18/11, les communes environnantes
ayant déjà d’autres manifestations ne leur permettant pas ce prêt.La salle des fêtes n'étant pas louée à ce jour, le conseil
accepte ce prêt.
. 07/10/2023 exposition champignons à la bibliothèque . 08/10/2023 marche et VTT pour Octobre Rose. Madame Julie Roux remercie la commune pour la projection sur la
façade de la mairie
. 27 Octobre 2023 aura lieu le pot de départ du Chef des pompiers Challonges Usinens, et la passation. Un affichage sera
fait dans les prochains jours.
. Madame Boccon informe le conseil des nuisances liées au bruit chemin de la Louise et de certains 2 roues
. Madame Boccon demande à ce que certaines haies soient taillées ; chemin de la traupaz, côté salle des fêtes et chemin
sous l’église. Monsieur Légerot-Germain se chargera de prévenir les propriétaires des habitations concernées.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 20 minutes.
La Secrétaire. Madame La Maire de Challonges
Bernadette BOCCON Sophie COLAS