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Conseil Municipal - CRCM20220908
Document publié le Jeudi 8 septembre 2022 par la commune de Gouvieux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRCM20220908)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
__
VILLE DE GOUVIEUX
__
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 8 SEPTEMBRE 2022
__
L’an deux mille vingt-deux, le huit septembre à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune se sont réunis à l’hôtel de ville, sur la convocation, qui leur a été adressée par Monsieur le Maire le deux septembre, conformément aux articles L 2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Fonction Titre Prénom Nom PRESENT ABSENTS REPRESENTES PAR ABSENTS NON REPRESENTES
Maire Monsieur Patrice MARCHAND X
Maire-adjoint Monsieur Thomas IRACABAL X
Maire-adjointe Madame Christine COCHINARD X
Maire-adjoint Monsieur Patrick CHAUVIN X
Maire-adjointe Madame Laurence NAEGERT X
Maire-adjointe Madame Aline VOEGELIN X
Maire-adjoint Monsieur Jean-Claude LAFFITTE X
Maire-adjoint Monsieur Patrice BLIGNY X
Maire-Adjoint Madame Sylvie MASSOT X
Conseiller municipal Monsieur Axel BRAVO LERAMBERT X Conseillère municipale Madame Sylvie DE BOYER X
Conseillère municipale Madame Patricia CHAMAYOU X
Conseillère municipale Madame Céline CHAPPAT X
Conseiller municipal Monsieur Denis CHILDS Thomas IRACABAL
Conseillère municipale Madame Nathalie DESEILLE DENZER X
Conseiller municipal Monsieur José HENRIQUES X
Conseillère municipale Madame Isabelle KORFAN Jean-Claude LAFITTE
Conseiller municipal Monsieur Thierry LATOURETTE X
Conseillère municipale et
communautaire Madame Jeanou MOREAU X
Conseiller municipal Monsieur Laurent NOE X
Conseillère municipale et
communautaire Madame Stéphanie POIRET X
Conseiller municipal Monsieur Olivier TOUPIOL X
Conseiller municipal Monsieur Frédéric DE ROMBLAY X
Conseillère municipale Madame Christine SENEPART X
Conseiller municipal d'opposition Monsieur Frédéric GONDRON X
Conseillère municipale d'opposition Madame Manoëlle MARTIN X
Conseillère municipale d'opposition Madame Yannick PEJU X
Conseiller municipal d'opposition Monsieur Anthony ARAUJO-LAFITTE X
Conseiller municipal d'opposition Monsieur Sylvain DUYCK X
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de conseillers municipaux présents : 23
Nombre de mandats : 2
Nombre de votants : 25
Absents non représentés : 4 Patrice MARCHAND, Maire, ouvre la séance à 20h41.
Monsieur CHAUVIN est désigné secrétaire de séance.
Ordre du
jour
OBJET DECISION VOTE
1 Désignation du secrétaire de séance Adopté à l’unanimité
2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2022 Adopté à l’unanimité
3 Affectation du résultat 2021 : modification ; Adopté à l’unanimité 4 Budget principal : décision modificative n°1 ; Adopté à l’unanimité 5 Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Hauts de France ; Adopté à l’unanimité 6 Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Oise ; Adopté à l’unanimité 7 Tarifs périscolaires ; Adopté à l’unanimité 8 Fixation des durées d’amortissement ; Adopté à l’unanimité 9 Travaux d’éclairage public route de Lamorlaye ; Adopté à l’unanimité 10 Convention financière SMOTHD rues Leon Potdevin et Paul Moreau ; Adopté à l’unanimité 11 Demande de prorogation de la DUP Trame Verte et de Loisirs ; Adopté à l’unanimité 12 Marché de balayage mécanisé des voiries communales : autorisation de lancement d’une consultation Adopté à l’unanimité 13 Modification du tableau des emplois ; Adopté à l’unanimité
Séance levée à 21H36.