Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 202625 nomination secrétaire de séance
Déliberation - 202523 nomination secrétaire de séance
Déliberation - 2026 01 nomination secrétaire de séance
Déliberation - 202618 nomination secrétaire de séance
Déliberation - 202613 nomination secrétaire de séance
Arrêté - DE 2025 69 NOMINATION D UN SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 202426 ajout nomination et numérotage de la voirie
Séance - 1766138301 del118122025 NOMINATION SECRETAIRE DE S
Séance - 1686638156 DEL106062023 NOMINATION SECRETAIRE SEAN
Séance - 1740146770 DEL120022025 NOMINATION SECRETAIRE DE S
Déliberation - 202604 nomination secrétaire de séance
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vincent-Rive-d'Olt.
Lien du pdf (Déliberation - 202604 nomination secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
2026-04 DEPARTEMENT DU LOT
MAIRIE DE SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
AR Prefecture
046-214602963-20260227-2026 04-DE
Reçu le 02/03/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2026
Convocation le 20 février 2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt-sept février à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Monsieur Raoul DEBAR, Maire.
Étaient présents : Messieurs Jean-Bernard BENAC, Fabrice COURTIOL, Raoul DEBAR, Benoît LAFARGUE, Gérard VAN MARLE et Mesdames Chantal DELCROS, Ghislaine GALTAUD, Véronique LABRANDE et Nelly VAN MARLE
Étaient absents : Monsieur Guillaume BACCON et Madame Florence TISSANDIE-VERGNE
NOMINATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur le Maire propose de nommer le (la) secrétaire de séance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- NOMME Mädame Véronique LABRANDE secrétaire de la séance du 27 février 2026.
POUR : 9
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
À SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
Le 27 février 2026
Le Maire, Raoul Debar
Fait et délibéré en séance publique, les jour, É / SS6 1 CON .
mois et an que dessus ' AO à
Cet acte a été publié le 02/03/2026
Le Maire, Raoul Debar
a
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal 2026-04 Page 1