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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vincent-Rive-d'Olt.
Lien du pdf (Déliberation - 202613 nomination secrétaire de séance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
2026-13 DEPARTEMENT DU LOT
MAIRIE DE SAÏINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
AR Prefecture
046-214602963-20260311-2026 13-DE
Reçu le 16/03/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2026
Convocation le 5 mars 2026
L'an deux mil vingt-six, le onze mars à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Raoul DEBAR, Maire.
Étaient présents : Messieurs Guillaume BACCON, Jean-Bernard BENAC, Fabrice COURTIOL, Raoul DEBAR, Gérard VAN MARLE et Mesdames Chantal DELCROS, Ghislaine GALTAUD, Véronique LABRANDE et Nelly VAN MARLE
Etait absent : Mme Florence TISSANDIE-VERGNE et Benoît LAFARGUE qui donne procuration à Gérard VAN MARLE
ON SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur le Mäire propose de nommer le (la) secrétaire de séance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- NOMME Madame Véronique LABRANDE secrétaire de la séance du 11 mars 2026.
POUR : 10
CONTRE : 0
ABSTENTION : O
A SAINT-VINCENT-RIVE-D'OLT
Le 11 mars 2026
Le Maire, Raoul Debar
LX
Fait et délibéré en séance publique, les jour,
mois et an que dessus
Cet acte a été publié le 16/03/2026
Le Maire, Raoul Debar
N
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal 2026-13 Page 1