Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 05 AVRIL 2023
Déliberation - CM DU 7 SEPTEMBRE 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 12 JUILLET 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 22 MARS 2023 01
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 21 JUIN 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 25 AVRIL 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 13 AVRIL 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2024 01
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 31 MARS 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 20 MARS 2026
Compte-Rendu - Proces Verval Seance du 7 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Montesquieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Proces Verval Seance du 7 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
TARN
ET
GARONNE
Commune
de
ë
Montesquieu
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
7
septembre
2023
Sous
la
présidence
de
Madame
Annie
Feau,
maire
Ordre
du
jour
de
la
séance :
-_
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
juillet
2023
- _
Délibération
gestion
location
- _
Délibération
remplacements
agents
absents
-_
Délibération
admission
en
non-valeur
-
Rentrée
scolaire
-
Fête
locale
-
Questions
diverses
Présents
:
BELLOC
Jean-David,
BENECH
Jean-Pierre,
BILLARD
Pierre,
DECAUNES
Sylvie,
FAVRÉ
Dominique,
FEAU
Annie,
FRÉJABISE
Jacques,
GUIZARD
Magali,
LANNES
Corinne,
LEGLISE
Cyril,
PELAT
Christian,
RESSIGUIÉ
Jean-Claude
Absents
excusés
:
ALLIOT
Anthony,
LANIES
Sandrine,
LOUSSERT
Bérangère,
Secrétaire
de
séance
:RESSIGUIÉ
Jean-Claude
Procès-verbal
de
la séance
du
12 juillet
2023
: le Conseil
municipal
approuve
le
PV
DELIBERATION
MANDAT
GESTION
LOCATIVE
La
commune
étant
propriétaire
et
gestionnaire
de
3
logements
situé
8
place
du
19
mars
1962
et
considérant
la
charge
que
représente
la
gestion
directe
d'une
location
(visites,
états
des
lieux,
gestion
des
loyers
impayés
etc.),
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
conclure
un
mandat
de
gestion
immobilière
avec
l'agence
«
Dompeyre
Lestrade
Immobilier
».
La
délibération
a
été
approuvé
à
l'unanimité
par
le Conseil
Municipal
DELIBERATION
AUTORISANT
LE
MAIRE
A
RECOURIR
A
DES
AGENTS
CONTRACTUELS
(ARTICLE
L 332-13
DU
CODE
GENERAL
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE)
Madame
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
l’autoriser,
pour
la
durée
du
mandat
de
manière
générale,
à
recourir
à
des
agents
contractuels,
par
contrat,
pour
assurer
le
remplacement
d'agents
titulaires
ou
contractuels
momentanément
indisponible.
La
délibération
a été
approuvé
à
l'unanimité
par
le Conseil
Municipal DELIBERATION
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
Madame
le
maire
présente
au
conseil
municipal
la
demande
d'admission
en
non-valeur
pour
un
montant
de
176.23
euros
sur
le budget
principal.
Madame
le
maire
propose
d'admettre
en
non-valeur
les
titres
de
recettes
figurant
sur
la
liste
N°
BC12700LISTEANV6069440412 Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
contraint,
d'admettre
en
non-valeur
les
titres
de
recettes
faisant
l'objet
de
la
présentation
de
demande
en
non-valeur
N°
3773830212
pour
un
montant
de
176.23
euros.
La
délibération
a
été
approuvé
à
l'unanimité
par
le Conseil
Municipal.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Le
conseil
municipal
fait
le
point
sur
le
déroulement
de
la
rentrée
scolaire :
> > >
L'école
de
Montesquieu
comptabilise
un
effectif
de
38
élèves
cette
année.
Les
élèves
de
l’école
iront
à
la
piscine
de
Castelsarrasin
à
compter
du
14
septembre
2023
Le
repas
de
la
cantine
facturé
par
SOGERES
à
la
commune
de
Montesquieu
s'élève
cette
année
à
5.283€.
e
Les
festivités
de
la
fête
locale
auront
lieu
cette
année
du
vendredi
22
au
dimanche
24
septembre
2028.
e
La
Communauté
de
Commune
Terres
de
Confluences
désire
mettre
en
place
un
«
Totem
»
dans
diverses
communes.
Une
réunion
concernant
ce
projet
est
planifiée
avec
des
élus.
e
||
faudrait
prévoir
de
refaire
la
peinture
du
mur
de
l'ancienne
mairie
ainsi
que
la
rénovation
du
mur
de
l'appartement
au
12
place
du
19
mars
1962.
Le
secrétaire
de
séance
Séance
levée
à
19h45