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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 8 JANVIER 2019
Document publié le Mardi 8 janvier 2019 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 8 JANVIER 2019)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 JANVIER 2019
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 8 janvier 2019 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.
Secrétaire de séance : Blandine DUPERRAY
Début de la séance : 20h
Approbation du compte-rendu du 11 décembre 2018.
URBANISME
- Certificat d’urbanisme pour succession PICARD.
- Permis de construire déposé par Monsieur COURTOIS pour rénovation et surélévation
d’une maison existante au Ferrat. Dossier transmis à la communauté de communes. (en remplacement du 1er dossier annulé suite recours)
- Permis de construire déposé par Madame RIZZO et Monsieur RIVIER pour construction
d’une maison individuelle à Chavasson. Dossier transmis à la communauté de communes. - Mise à jour de la valeur forfaitaire pour la taxe d’aménagement et la redevance d’archéologie préventive : pas de changement de taux pour la commune de Ternand.
COMMISSIONS COMMUNALES
VOIRIE
- Arbre place St Victor : Un Cyprès gênant les habitations, va être abattu pour un cout de 300€ (travaux effectués courant mars 2019).
- Renouvellement de la convention pour le passage de l’épareuse et curage des fossés auprès de l’entreprise DUMONTET.
- BATIMENTS
- Salle d’animation : L’auvent devrait être terminé fin-janvier ainsi que les derniers travaux. Aménagement du sous-sol : Tout le matériel communal a été entreposé, un devis de l’entreprise GOTTE (Pontcharra) a été accepté pour l’achat de rayonnages (montant de 530€).
Le nettoyage de la salle après les manifestations sera assuré par les agents communaux suite au refus des devis reçus trop élevés.
Le comité des fêtes ainsi que NABUCCO aménagent leurs espaces dédiés. Les matériaux sont financés par la commune.
- Un contrôle règlementaire des installations techniques et électriques de tous les bâtiments
communaux doit être effectué, demande de devis auprès de VERITAS pour un coût total de 3624€. Ce montant sera sans doute revu à la baisse car il comprend des bâtiments qui ne seront pas contrôler (ex : salle d’animation).
- Salon de coiffure : La VMC est à changer. Validation pour l’acheter chez Junet Brico avec
une pose faite par Monsieur SADOT.
- Photocopieur école : Le tambour est à changer pour un montant de 300€.
- Entretien annuel de la tondeuse du Foot chez l’entreprise GARNIER.
- Facture SM2C reçue pour le contrôle de la VMC du cabinet médical. Une vérification est à
faire après de l’entreprise pour s’assurer des travaux réalisés.
TOURISME
- Le panneau GEOPARK a été installé en haut du Bourg
- DENOMINATION DES RUES
- Attente de la livraison des plaques pour la dernière tranche.
- SCOLAIRE
- Lettre de l’inspecteur d’académie insistant sur la scolarisation désormais obligatoire des élèves de plus de trois ans pour la rentrée 2019 et les priorisations retenues au niveau de la carte scolaire. COMMUNICATION
- Le bulletin annuel est en relecture et sera distribué fin janvier.
BUDGET
- Prochaine réunion de la commission prévue le mardi 5 février à 19H30
COMMUNAUTE DE COMMUNES
- Cérémonie des vœux le mercredi 16 janvier à 19h.
- La 4ème journée de l’enfance aura lieu le samedi 6 avril.
ELECTRICITE
- ENEDIS mandate l’entreprise GRDE pour les travaux d’élagage et d’abattage d’arbres
nécessaire à l’entretien et maintenance des lignes électriques.
- Coupure d’électricité prévue le 31 janvier entre 14h et 17h sur l’ensemble de la commune
sauf Ronzières.
- Dépose des guirlandes par l’entreprise GABARDO et les bénévoles.
DELIBERATIONS
- Augmentation du loyer du docteur VIERU.
- Acceptation de la subvention des amendes de Police.
- Indexation des indemnités de fonction des adjoints.
- Participation juriste mutuelle communale.
PERSONNEL COMMUNAL
- Quatre candidatures ont été déposées à la mairie pour le poste d’agent technique. Elles ne
seront pas étudiées de suite.
CCAS
- Participation au financement du juriste de la mutuelle communale pour un coût estimé entre 260€ et 850€ en fonction du nombre de communes.
DIVERS
- Gendarmerie : Invitation des élus par le Commandant de Compagnie à visiter le CORG (Centre Opérationnel et de Renseignements de la Gendarmerie).
- Information sur la fin du réseau téléphonique commuté : Le RTC est la technologie historique utilisée pour fournir un service de téléphonie fixe (téléphone raccordé directement à une prise en T). Depuis le 15/11/2018, toute nouvelle demande se fait en voix IP (internet protocole : installation d’un boitier de type box derrière la prise). Des informations sont disponibles sur le site de l’ARCEP (Autorité de Régulation :https://arcep.fr/demarches-et- services/consommateurs/consommateurs-arret-rts.html)
- Demande de subvention du Lycée Professionnel Privé Rural de l’Ain : demande refusée. - Demande de subvention de la Maison Familiale Rurale des 4 Vallées : demande refusée. - Requalification du sentier de Grande Randonnée de Pays du Tour des Pierres Dorées en Beaujolais.
- Passage du Rallye Charbo Classic le 30 mars 2019 (vieilles voitures).
Pour toutes informations : www.charbo-classic.fr
- Organisation des vœux du 12 janvier.
- Remerciements reçus de la famille pour le décès de Madame CORGIER.
- Prochain conseil le mardi 12 février à 20h.
Fin de la séance 22h30