Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 JANVIER
Conseil Municipal - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 FEVRIER
Conseil Municipal - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 FEVRIER
Compte-Rendu - 2023 03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14
Compte-Rendu - 2023 03 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14
Conseil Municipal - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 202
Conseil Municipal - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 AVRIL 202
Conseil Municipal - 2020 11 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 NO
Conseil Municipal - 2020 09 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 S
Compte-Rendu - 2023 02 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14
Conseil Municipal - RÉUnion du Conseil Municipal du Mardi 14 JANVIER 2020
Document publié le Mardi 14 janvier 2020 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - RÉUnion du Conseil Municipal du Mardi 14 JANVIER 2020)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 JANVIER 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 14 JANVIER 2020 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.
Secrétaire de séance : Madame Elisabeth GUICHON
Début de la séance 20H00
Excusé : Frédérique DUCHARNE
Approbation du compte-rendu du 10 décembre 2019
URBANISME
- Permis de construire déposé par Monsieur Charles GATTEGNO pour extension de maison individuelle à Saint Victor. Dossier accepté.
- Permis de construire déposé par Monsieur Loïc MARIETTON pour construction d’une piscine, d’un pool house et d’un studio. Dossier transmis à la Communauté de Communes. - Permis de construire déposé par Monsieur Fabien CHEVALIER pour extension maison individuelle impasse du Vervuis. Dossier transmis à la Communauté de Communes. - Certificats d’urbanisme pour vente RABASSE/MELLET à Pierre à Futte.
- Certificat d’urbanisme pour vente SCI du Prieuré du Vieux Bourg/CHAVES au 49 ruelle de l’église.
- Certificat d’urbanisme et déclaration d’intention d’aliéner pour vente COTE JARDIN / FAVRE impasse des mésanges.
- Rendez-vous COURTOIS/COTTREEL.
COMMISSIONS COMMUNALES
VOIRIE
- Rallye de Charbonnières : Il aura lieu du 23 au 25 avril 2020, il passera par notre commune le vendredi 24 avril.
- Lotissement de la Promenade : L’association du lotissement demande le transfert de la voirie dans le domaine public communal. Le Conseil donne son accord. Une visite sera effectuée par la commission voirie pour contrôle de l’état de la route.
- Le vent a provoqué de nombreuses chutes d’arbres. La commune va louer une nacelle pour dépendre les décorations de Noël, les agents en profiteront pour couper les branches et arbres endommagés.
- La commission voirie recense tous les ouvrages d’art sur la commune (ponts, murs de soutènement, buses).
BATIMENTS
- Salle d’animation : Devis de l’entreprise GAY BADEZ pour le contrat d’entretien annuel de la pompe à chaleur : 770 Euros HT (2 passages/changement de filtres non compris). Après un an d’utilisation, nous avons constaté une consommation excessive d’électricité. L’architecte et l’installateur vont étudier le problème et attendons leur retour.
- Ecole : Suite à une fuite d’eau, changement du cumulus de la classe maternelle ainsi que deux chasses d’eau et quatre vannes.
- Foot : les projecteurs sont bien commandés.
- Le grillage derrière la maison médicale a été installé et la cabane sera démolie et évacuée. - Local (186 rue des Grandes Planches) : intervention de l’entreprise MARDUEL pour installation d’une ventilation pour assainissement.
TOURISME-FESTIVITES-FLEURISSEMENT-PATRIMOINE
- Démontage des guirlandes électriques le 23 janvier.
SCOLAIRE
- Une boite à livres a été installée à l’école et réservée aux enfants. Le principe : une boîte où chacun est libre de déposer et prendre un livre. Nous laisserons le soin aux enfants de lui trouver un petit nom.
BUDGET
- Prochaine réunion de la commission prévue le 10 février à 19H30.
ELECTRICITE
- Eclairage public : Passage en LED aux Grandes Planches. Nous avons reçu une étude chiffrée et un bilan économique du SYDER. Le Conseil se laisse un délai de réflexion.
DELIBERATIONS
- Modification de la délibération du bail emphytéotique de la MARPA (Maison accueil et de résidence pour l’autonomie).
- Augmentation du loyer du Docteur Vieru.
- Augmentation du loyer Mesdames Gibert/Val.
- Candidature à la marque « Petites Cités de Caractère ».
DIVERS
- Demande de subvention de la MFR La Palma : refusée.
- Demande de subvention de l’Association Française des Sclérosés en Plaques : refusée. - Demande de subvention de la MFR de Saint Romain de Popey : refusée. - Achat d’un souffleur et d’un compresseur pour un montant de 870 euros HT. - Remerciements de la famille SADOT pour les condoléances envoyées.
- Prochain conseil le 11 février.
Fin de la réunion : 22H00