Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4827 deliberations du conseil municipal du 12 juil
Déliberation - 5658 deliberations du conseil municipal du 20 nove
Déliberation - 5263 deliberations du conseil municipal du 11 avri
Déliberation - 5052 deliberations du conseil municipal du 15 nove
Procès Verbal - 5605 proces verbal du conseil municipal du 25 juil
Déliberation - 6532 deliberations du conseil municipal du 15 juil
Ordre du Jour - 6511 ordre du jour conseil municipal du 15 07 2025
Ordre du Jour - 6231 ordre du jour conseil municipal du 17 12 2024
Déliberation - 5165 deliberations du conseil municipal du 14 fevr
Déliberation - 5696 deliberations du conseil municipal du 19 dece
Déliberation - 5486 deliberations du conseil municipal du 25 juillet 2023
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune d'Agde.
Lien du pdf (Déliberation - 5486 deliberations du conseil municipal du 25 juillet 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUILLET - 18:00
DELIBERATIONS VOTES
1) Budget supplémentaire 2023 Budget Principal A LA MAJORITÉ
2) Budget supplémentaire 2023 Budget Annexe du Golf A LA MAJORITÉ
3) Budget supplémentaire 2023 Budget Annexe Centre Aquatique A LA MAJORITÉ
4) Budget supplémentaire 2023 Budget Annexe Ile des Loisirs A LA MAJORITÉ
5) Affectation des résultats de fonctionnement et d'investissement et des restes à
réaliser de l'exercice 2022 A LA MAJORITÉ
6) Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023 A L’UNANIMITÉ
7) Convention d'objectifs 2023 avec l'Association des professionnels du Nautisme du
Cap d'Agde A L’UNANIMITÉ
8) Modification des tarifs de la restauration scolaire septembre 2023 A LA MAJORITÉ
9) Modification tarifaire de la régie de recettes de la Direction des Affaires Culturelles :
Théâtre Agathois
A L’UNANIMITÉ
10) Attribution d'une subvention foncière à l'opérateur FDI HABITAT pour la réalisation
d'une opération de logements sociaux sur la parcelle cadastrée section LA numéro 0071 - rue Camerone
A L’UNANIMITÉ
11) Acquisition d'emprises à extraire des parcelles cadastrées section ML numéros 0449
et 0616 - chemin des Alouettes - Consorts GONZALES
A L’UNANIMITÉ
12) Acquisition de la parcelle cadastrée section NA n°0127- chemin de la Causse à Notre
Dame- MARTIN
A L’UNANIMITÉ
13) Acquisition de la parcelle cadastrée section MZ n°0192- chemin de la Causse à Notre
Dame - PORLAN
A L’UNANIMITÉ
14) Acquisition de la parcelle cadastrée section NA n°0116- chemin de la Causse à Notre
Dame - VALLIERE
A L’UNANIMITÉ
15) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HN n°0051 -
lieu-dit "Les Quatre Carrières" - M. et Mme MONTI
A L’UNANIMITÉ
16) Acquisition de la parcelle cadastrée section MT n°0448 - chemin des Araires - Mme
MIGEOTTE
A L’UNANIMITÉ
17) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MR n°0018 -
chemin des Camarines- Mme DELORT
A L’UNANIMITÉ
18) Acquisition de la parcelle cadastrée section MT n°0446 - chemin des Araires - M.
MOULIN
A L’UNANIMITÉ 19) Acquisition des lots 17 et 18 au sein de l'ensemble immobilier ICONIC 1 A L’UNANIMITÉ
20) Cession immeuble communal cadastré section LD n°0498 au profit de Mme PAYET
Anasthasia - 47 rue Jean Roger 34300 AGDE
A L’UNANIMITÉ
21) Déclassement et cession des immeubles communaux cadastrés section LE 0130 (lot
2 et 3), 0131 (lots 1 à 3), 0132, 0172, 0173, 0174, 0175 - Réhabilitation ilot Brescou - PROMEO
A L’UNANIMITÉ DES
VOTANTS
22) Bilan de la concertation et arrêt du projet de Révision Allégée du PLU A L’UNANIMITÉ
23) Concession de Service Public pour l'attribution des sous-traités d'exploitation des lots
de plage Lancement de la procédure
A L’UNANIMITÉ
24) Rapport 2021/2022 des concessionnaires de service public - DSP d'exploitation du
casino du Cap d'Agde
PREND ACTE
25) S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE - Rapport annuel des
administrateurs de la ville d'Agde - Exercice 2022
A L’UNANIMITÉ
26) Modification des statuts de la SAEML "La Criée aux poissons des pays d'Agde" A L’UNANIMITÉ
27) Création d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation de la
Concession de Service Public de la restauration collective
A L’UNANIMITÉ
28) Renouvellement du Marché Téléphonie Fixe, VPN, Accès internet, Numéros SVA :
autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé pour le
Marché n° 2021-045 Lot 1 avec Bouygues Télécom via le Resah
A L’UNANIMITÉ
29) Approbation convention de gestion du Château Laurens A L’UNANIMITÉ
30) Approbation du règlement financier du dispositif « Territoires Numériques Educatifs »
2023
A L’UNANIMITÉ
31) Taux de vacation pour les jurys d'examens - secteur culturel A L’UNANIMITÉ
32) Modification du tableau des emplois A L’UNANIMITÉ
33) Compte rendu des décisions du Maire PREND ACTE