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Déliberation - 5836 deliberations du conseil municipal du 4 avril
Ordre du Jour - 6231 ordre du jour conseil municipal du 17 12 2024
Déliberation - 5165 deliberations du conseil municipal du 14 fevr
Déliberation - 5696 deliberations du conseil municipal du 19 dece
Déliberation - 5052 deliberations du conseil municipal du 15 nove
Procès Verbal - 5342 proces verbal du conseil municipal du 11 avri
Ordre du Jour - 6719 ordre du jour conseil municipal du 17 12 2025
Déliberation - 5263 deliberations du conseil municipal du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune d'Agde.
Lien du pdf (Déliberation - 5263 deliberations du conseil municipal du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 AVRIL - A 18:00
DELIBERATIONS VOTES
1) Vote des Taux 2023 A LA MAJORITÉ
2) Régie de recette contrôle des accès réglementés - Actualisation des tarifs des parkings 2023
A LA MAJORITÉ
3) Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023 A L’UNANIMITÉ
4) Convention d'objectifs 2023 avec la Société Nautique des Jouteurs Agathois A L’UNANIMITÉ
5) Convention d'objectifs 2023-2025 avec l'association AGDE MUSICA A L’UNANIMITÉ
6) Acquisition des parcelles cadastrées section HA n°0011, HB n°0074 et 75, HC n°0002 et 0096 - Lieux-dits "Clot de Vias, La Verdisse, La Rampe de Pastre" - Indivision
DAYREM
A L’UNANIMITÉ
7) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MM n°0386 - chemin de la Nacelle- M. et Mme RATIE
A L’UNANIMITÉ
8) Acquisition de la parcelle cadastrée section HN n°0038 - chemin de la Pagèse - Indivision VENEZIA
A L’UNANIMITÉ
9) Acquisition de la parcelle cadastrée section HN n°0107 - lieu-dit "Les Quatre Carrières" - MM. ALCON
A L’UNANIMITÉ
10) Acquisition de plusieurs parcelles - chemin de la Causse à Notre Dame A L'UNANIMITÉ
11) Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelles cadastrées section NA numéros 0118 et 0119 (5/12ème) - chemin de la Causse à Notre Dame - Mme GROS Lucienne A L'UNANIMITÉ
12) Plan général d'alignement du chemin de la Causse à Notre Dame - délibération complémentaire
A L’UNANIMITÉ
13) Faculté de substitution dans le cadre du déclassement et de la cession des parcelles communales cadastrées section OL n°0024, 0025, 0104 et 106 – zone technique
portuaire - M. PAIRE
A L'UNANIMITÉ DES VOTANTS
14) Conclusion d'une convention de prêt à usage - Parcelle cadastrée section IE 0002 - Lieu-dit "Fesques et Cadières" - Ville d'Agde / Caves Henri De Richemer
A L’UNANIMITÉ
15) Dénomination de voie - Rambla du Soleil A L’UNANIMITÉ
16) OPAH RU – Modification du règlement des modalités d'attribution des aides
communales
A L'UNANIMITÉ
17) Ile des loisirs au Cap d'Agde : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et enquête parcellaire du projet de requalification de l'ile des loisirs et enquête publique conjointe en vue de l'acquisition des terrains nécessaires à sa réalisation - sollicitation du Préfet
A L'UNANIMITÉ 18) Aménagement d'un itinéraire cyclable entre Agde et Bessan - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour les études et les travaux
A L’UNANIMITÉ
19) Renouvellement du Marché Téléphonie Mobile : adhésion à la centrale d'achat du Resah et autorisation de signature de la convention de service d'achat centralisé pour le Marché n° 2021-045 Lot 3 avec Bouygues Télécom
A L'UNANIMITÉ
20) Travaux de réseaux électriques, de courants forts faibles et d'éclairage public - Adhésion au groupement de commandes de la Communauté d'Agglomération Hérault
Méditerranée
A L’UNANIMITÉ
21) Concession de service public pour la restauration collective - Avenant n°3 A LA MAJORITÉ
22) Rapport 2020/2021 des concessionnaires de service public - Concession de service public pour la restauration collective
PREND ACTE
23) Théâtre Agathois : adhésion au réseau Pyramid A L’UNANIMITÉ
24) Remboursement de frais de mise en fourrière d'un véhicule A L’UNANIMITÉ
25) Plan de formation 2023 PREND ACTE
26) Recours par la ville à des collaborateurs occasionnels bénévoles A L’UNANIMITÉ
27) Modification du tableau des emplois A L’UNANIMITÉ
28) Modification du règlement intérieur du conseil municipal A L’UNANIMITÉ DES VOTANTS
29) Compte rendu des décisions du Maire PREND ACTE