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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 08 novembre 2022
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Chapelle-Saint-Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 08 novembre 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2022
Séance publique du Conseil Municipal (18h00)
Ordre du jour
Adoption des procès verbaux des Conseils municipaux des 22 juin 2022 et 28 septembre 2022.
PÔLE RESSOURCES INTERNES – QUALITÉ - SÉCURITÉ
FINANCES :
1. Décision Budgétaire Modificative N°2/2022
2. Répartition du Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales – Année 2022
AFFAIRES JURIDIQUES:
3. Condition de dépôts des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres spécifique à la construction d’un Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
ÉTAT-CIVIL :
4. Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement de la population 2023
RESSOURCES HUMAINES :
5. Personnel communal – modification du tableau des effectifs
PÔLE ÉVOLUTION URBAINE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
6. Renouvellement des membres du bureau de l’association foncière de remembrement Barberey / Saint-Lyé / La Chapelle Saint-Luc
7. Plan de mise en vente de patrimoine de Troyes Aube Habitat dans le cadre de la Convention d’Utilité Sociale (CUS)
PÔLE ÉDUCATION - JEUNESSE
8. Classes nature et culture sans nuitée – Attribution de subvention pour l’année 2022 9. Dispositif « devoirs faits »
PÔLE VIE ASSOCIATIVE – SPORTIVE – CULTURELLE - CITOYENNE
10. Subventions aux associations et organismes divers – Année 2022
11. Projet de construction d’un gymnase multisports – Demande de subvention
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Vœu en soutien à l’action de l’AMF pour alerter les pouvoirs publics sur la situation des finances locales
Questions diverses.