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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 13 12 2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Chapelle-Saint-Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 13 12 2022)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Investissement et développement économique,
VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DÉCEMBRE 2022
Séance publique du Conseil Municipal (18h00)
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 08 novembre 2022
Présentation politique enfance jeunesse
AFFAIRES JURIDIQUES:
1. Avenant n°2 – Convention de service commun « conseil en énergie partagé »
2. Avenant n°2 – Convention de service commun « gestion des chats et chiens errants »
3. Rapport d’activité 2021 de Troyes Champagne Métropole
4. Souscription à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « les passeurs de textes »
5. Élection des membres de la commission d’appel d’offres spécifique à la construction des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
FINANCES :
6. Décision budgétaire Modificative N°3/2022
7. Exécution anticipée du budget primitif 2023
8. Abrogation de la délibération N°17/2006 du 28 mars 2006 portant comptabilisation des investissements du CMAS par la Ville
PÔLE ÉVOLUTION URBAINE
9. Acquisition d’emprises foncières secteur Ferdinand BUISSON
AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITÉ
10. Convention Territoriale Globale – Avenant n°1 création d’un relais petite enfance
VIE ASSOCIATIVE:
11. Rénovation, mise en conformité et modernisation du stand de tir – demande de subventions
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Questions diverses.