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Déliberation - 13 avancements de grades
Document publié le Mercredi 29 juin 2016 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 13 avancements de grades)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D'OLORON-SAINTE-MARIE - PYRENEES-ATLANTIQUES
RRR
SÉANCE DU 29 JUIN 2016
RRR
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTÈRES, Mme Aracéli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, Mme Patricia PROHASKA, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, Mme Ing-On TORCAL, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Patrick MAILLET.
Délégations de vote : |
Mme Maylis DEL PIANTA donne pouvoir à M. Hervé LUCBÉREILH.
Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à Mme Denise MICHAUD. M. Michel ADAM donne pouvoir à M. Clément SERVAT.
M. Jacques NAYA donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE.
M. André VIGNOT donne pouvoir à M. David CORBIN.
RAR
13 - AVANCEMENTS DE GRADES
Madame Denise MICHAUT expose que les décisions prises par Monsieur le Maire concernant l'avancement de grade du personnel, inscrites au tableau d'avancement 2016 ont reçu l'avis favorable de la Commission Administrative Paritaire Départementale le 5 avril 2016.
Il convient de transformer certains postes afin de les mettre en conformité avec ces avancements.
A compter du 1° JUILLET 2016
Transformation d'un poste de Rédacteur Principal de 2°" classe en poste de Rédacteur Principal de 1°° classe, cadre d'emplois des Rédacteurs Territoriaux.
Emploi à temps complet
DIRECTION GENERALE DES SERVICES, Service Finances et Economies Transformation d'un poste de Rédacteur Principal de 2% classe en poste de Rédacteur Principal de 1° classe, cadre d'emplois des Rédacteurs Territoriaux. Emploi à temps complet
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL, Service Ressources
Transformation d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2è"e classe en poste d'Adjoint Technique Principal de 1°° classe, cadre d'emplois des Adjoints Techniques Territoriaux.
Emploi à temps complet
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL, Service Environnement
Transformation d'un poste d'Adjoint Technique de 1*® classe en poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe, cadre d'emplois des Adjoints Techniques Territoriaux.
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DIRECTION VIE DE LA CITE, Service Education
Transformation de 2 postes d’Agents Spécialisés de 1° classe des Ecoles Maternelles en postes d'Agents Spécialisés Principaux de 2°" classe des Ecoles Maternelles, cadre d'emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles. Emplois à temps complet
DIRECTION VIE DE LA CITE, Service EDUCATION
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
- APPROUVE le présent rapport,
- VOTE les crédits nécessaires aux transformations de postes proposés.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 29 juin 2016.
Suivent les signatures.-
AFFICHE LE 04/ 07/ 2016
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Acte certifié exécutoire
- Par publication ou notification le 0507/2016
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 0507/2016