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Déliberation - 2015.06.17 delib13 Avancements de grade
Déliberation - 39 delib2014.06.25 CASERNE
Déliberation - 21 delib2014.06.25 Avancements de Grade
Document publié le Mercredi 25 juin 2014 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 21 delib2014.06.25 Avancements de Grade)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 25 JUIN 2014
Présents :
M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,
M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Maylis DEL PIANTA, Mme Dominique FOIX, M. Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,
Mme Henriette BONNET, Mme Maïté POTIN, M. Didier CASTERES, Mme Araceli ETCHENIQUE, M. André LABARTHE, Mme Valérie SARTOLOU, M. Michel ADAM, Mme Leïla LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. Jacques NAYA, Mme Carine NAVARRO, M. David CORBIN, M. Francis MARQUES, M. Bernard UTHURRY, Mme Marie- Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT, Mme Aurélie GIRAUDON, M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, Mme Véronique PEBEYRE.
Délégations de vote :
- Mme Rosine CARDON donne pouvoir à M. Gérard ROSENTHAL. - Mme Patricia PROHASKA donne pouvoir à M. Francis MARQUES - M. André VIGNOT donne pouvoir à M. Pierre SERENA.
- Mme Ing-On TORCAL donne pouvoir à Mme Carine NAVARRO
- M. Jean-Pierre ARANJO donne pouvoir à M. Bernard UTHURRY.
21 - AVANCEMENTS DE GRADE
Monsieur Daniel LACRAMPE expose que les décisions prises par Monsieur le Maire concernant l’avancement de grade du personnel, inscrites au tableau d’avancement 2014 ont reçu l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire Départementale.
Il convient de transformer certains postes afin de les mettre en conformité avec ces avancements.
A compter du 1er juillet 2014
Transformation d’un poste d’ASSISTANT SOCIO EDUCATIF en poste d’ASSISTANT SOCIO EDUCATIF PRINCIPAL, cadre d’emplois des Assistants Territoriaux Socio- Educatif, emploi à temps complet.
Service DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
Transformation d’un poste d’EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES en poste d’EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 2ème CLASSE, cadre d’emplois des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives, emploi à temps complet.
DIRECTION VIE DE LA CITE, Service des Sports
…/… - 2 -
Transformation d’un poste de REDACTEUR en poste de REDACTEUR PRINCIPAL DE 2ème CLASSE, cadre d’emplois des Rédacteurs Territoriaux, emploi à temps complet CTM, services Ressources
Transformation d’un poste d’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ème CLASSE en poste d’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE, cadre d’emplois des Adjoints Administratifs Territoriaux, emploi à temps complet
CTM, Secrétariat
Transformation d’un poste d’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ème CLASSE en poste d’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE, cadre d’emplois des adjoints administratifs Territoriaux, emploi à temps complet
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION, SERVICE Etat Civil
Transformation d’un poste d’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ère CLASSE en poste d’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE, cadre d’emplois des Adjoints Administratifs Territoriaux, emploi à temps complet
CTM
Transformation d’un poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE en poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE, cadre d’emplois des Adjoints Techniques Territoriaux, emploi à temps complet
CTM, Environnement, Propreté Ville
Transformation d’un poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE en poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE, cadre d’emplois des Adjoints Techniques Territoriaux, emploi à temps complet
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION, Marché, Plaçage
Transformation d’un poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE en poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE, cadre d’emplois des Adjoints Techniques Territoriaux, emploi à temps complet
CTM, Service Fleurissement Production
Transformation d’un poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE en poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE, cadre d’emplois des Adjoints Techniques Territoriaux, emploi à temps complet.
CTM, Service Ressources
Transformation d’un poste d’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ère CLASSE en poste d’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2éme CLASSE, cadre d’emplois des Adjoints Techniques Territoriaux, emploi à temps complet
CTM, Service Fleurissement Production
Transformation d’un poste d’AGENT DE MAITRISE en poste d’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL, cadre d’emplois des Agents de Maitrise Territoriaux, emploi à temps complet. CTM, Service Fleurissement Production
Transformation d’un poste d’AGENT DE MAITRISE en poste d’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL, cadre d’emplois des Agents de Maitrise Territoriaux, emploi à temps complet. CTM, Service Assainissement
…/… - 3 -
Transformation d’un poste d’AGENT SPECIALISE DE 1ère CLASSE DES ECOLES MATERNELLES en poste d’AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DES ECOLES MATERNELLES, cadre d’emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des écoles maternelles, emploi à temps complet
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Transformation d’un poste d’AGENT SPECIALISE DE 1ère CLASSE DES ECOLES MATERNELLES en poste d’AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DES ECOLES MATERNELLES, cadre d’emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des écoles maternelles, emploi à temps complet
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Transformation d’un poste d’AGENT SPECIALISE DE 1ère CLASSE DES ECOLES MATERNELLES en poste d’AGENT SPECIALISE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DES ECOLES MATERNELLES, cadre d’emplois des Agents Territoriaux Spécialisés des écoles maternelles, emploi à temps complet
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Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- ADOPTE le rapport présenté.
- VOTE les crédits nécessaires aux transformations de postes proposés.
Ainsi délibéré à OLORON-Ste-MARIE, ledit jour 25 juin 2014.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 02/ 07/ 2014
Hervé LUCBÉREILH