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Conseil Municipal - 1 Election du maire
Conseil Municipal - 2026 03D07Designation membres CAO
Déliberation - 202503D04 Attributions des subventions aux associa
Conseil Municipal - 2026 03D03 2Election des adjoints au maire
Procès Verbal - PV du 12 02 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 12 02 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
L'an de
dans la
Etaient
Cécile,
Absent
Commune de SAINT-VINCENT-LESPINASSE
Procès-verbal du conseil municipal
du 12 février 2026
ux mille vingt-six, le douze février à 18 heures 30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni
salle de la mairie, sous la présidence de Serge BOYER, Maire.
présents : BOYER Serge, FAU Eric, MEL Jacqueline, CHARLES Denise, AVATTANEO William, BOUDON
BORD Cédric, DUPRAT Stéphanie, MERLE Nathalie, TRISTAN Damien
excusé : LANNES Florentin
Convocation du : 05 février 2026
Ordre du jour :
- Approbation du PV du 20 novembre 2025
- Convention maison de l'emploi pour mise à disposition d’un agent
- Personnel création de poste contractuel
- Motion en faveur du Syndicat des énergies (SDE)
- Divers
Nombre de conseillers en service : 11
Quorum : 6
Nombre de conseillers présents : 10
Le quor
Madam
V4
um étant atteint, la séance est ouverte à 18h30.
e CHARLES Denise est désignée secrétaire de séance.
Approbation du PV du 26 novembre 2026
Le Procès-verbal de La réunion précédente est approuvé à l’unanimité. Il sera mis en ligne
prochainement sur Le site communal.
Convention maison de l’emploi pour mise à disposition d’un agent
Délibération 2026 02D01 ‘
Monsieur le Maire explique qu’il n’a pas été possible de renouveler Le contrat PEC, d’une durée de 10
mois, de Madame Monard, celle-ci pouvant prétendre à ses droits à la retraite à compter du 1er mars
2026.
Afin de pallier Les besoins des services, notamment pour l’école, la cantine et l’entretien des locaux, il
est proposé de faire appel aux prestations de services de La Maison de l'Emploi et de La Formation
Intercommunale (MEFI) de Valence d’Agen.
Après en avoir délibéré, Le conseil municipal valide à l’unanimité le recours aux prestations de la
Maison de l'Emploi de Valence d’Agen afin de répondre aux besoins de La collectivité.
Personnel création de poste contractuel
Délibération 2026 02D02
Monsieur le Maire propose la création d’un emploi contractuel non permanent, faisant suite à la
délibération précédente.
La création de ce poste non permanent, pour une durée de six mois renouvelables une fois, à raison de
12 heures hebdomadaires, permettra de répondre aux besoins du service dans l’attente de la fusion des écoles du RPI sur le site de la commune de Saint-Paul-d’Espis.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal valide à l'unanimité cette proposition.
*_ Motion en faveur du SDE
Délibération 2026 02D03
Monsieur le Maire présente au conseil municipal une motion transmise par Le Syndicat des Énergies
(SDE), visant à soutenir Le syndicat face à d'éventuelles modifications de son organisation ou de ses
compétences qui pourraient être instaurées par l’État.
Lors de La lecture de cette motion, plusieurs membres du conseil municipal soulignent que Le texte
apparaît difficilement compréhensible et relèvent un manque de clarté et de synthèse.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à la majorité La motion en faveur du SDE.
Ÿ Divers
Elections municipales du 15 mars 2026:
Dans le cadre de l’organisation des permanences pour les élections municipales du 15 mars 2026, un
tableau récapitulatif des créneaux horaires sera transmis aux élus. Celui-ci sera établi en tenant compte
des disponibilités de chacun.
Parc paysager avec aire de jeu
À la suite du conseil municipal du 26 novembre 2025, au cours duquel ont été évoqués les échanges par
courriers et courriels ainsi qu’une première rencontre avec deux habitants exprimant des inquiétudes
concernant Les nuisances potentielles liées au parc paysager avec aire de jeux, Monsieur le Maire et son
premier adjoint ont accepté de les recevoir une seconde fois ce vendredi 13 février.
Ordures ménagères :
Madame BOUDON a échangé avec Madame Mignot du SMEEOM concernant la problématique du point de
regroupement des bacs collectifs du village, actuellement sous-dimensionné, notamment en ce qui
concerne les bacs jaunes destinés au tri.
Afin d'améliorer l'efficacité du recyclage, il est nécessaire d'augmenter Le nombre de conteneurs
disponibles.
Le SMEEOM va demander au Relais de déplacer La borne de collecte de vêtements afin de permettre
l'installation de trois conteneurs jaunes supplémentaires, dans la continuité des autres, afin d'améliorer
l’organisation et la gestion des collectes.
La séance est clôturée à 19h45
Pour extrait conforme
Le 16 février 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
CHARLES Denise Serge BOYER