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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Villette-lès-Dole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM260520)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DE L’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 26 MAI 2020
Personnes présentes :
M. René CURLY – Maire sortant
Mme Célia PARIS secrétaire de mairie
M. Jean-Luc LEGRAND, M. Jean-René CURLY, M. Philippe POUTHIER, M. Marcel DODET,
M. Jean-François COULON, M. David FACON, M. Guy MEURIOT, M. Cédric EICH,
M. Cédric MORLA, Mme Éliane RODRIGUEZ, Mme Anne-Marie FUMEY-HUMBERT,
Mme Séverine SERGEANT, Mme Lucie FACON, Mme Édith GRILLE .
M. Maxime MOUQUOD (arrivé à 20h10).
Secrétaire de séance : Mme Édith GRILLE.
------------------------------
La séance est ouverte à 20 h 00.
M. René CURLY présente l’ordre du jour de la réunion.
M. le Maire dresse un bilan rapide de son mandat et remercie toutes les personnes qui ont œuvré à ses
côtés.
La présidence est ensuite transmise au doyen d’âge des membres présents du Conseil Municipal, M.Marcel
DODET, qui constate que le quorum est atteint. Il invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du
maire, tout en rappelant les règles d’élection. Le Conseil Municipal désigne deux assesseurs : Mme Lucie
FACON et M. Cédric EICH.
Résultats de l’élection du maire :
M. Jean-Luc LEGRAND obtient 14 voix (1 vote blanc) au 1er tour du scrutin, est proclamé maire et est
immédiatement installé.
Il donne lecture de la charte de l’élu.
M. Jean-Luc LEGRAND élu maire, propose de nommer 3 adjoints.
Le conseil municipal vote cette proposition à 14 voix et 1 vote nul.
Résultats de l’élection des adjoints :
Premier adjoint :
Premier tour de scrutin, un candidat
Mme Édith GRILLE obtient 13 voix,
M. Jean-René CURLY obtient 1 voix,
1 vote nul.
Mme Édith GRILLE est donc élue 1re adjointe
Deuxième adjoint :
Premier tour de scrutin, un candidat
M. Jean-René CURLY obtient 14 voix, 1 vote nul.
M. Jean-René CURLY est élu 2e adjoint
Troisième adjoint :
Premier tour de scrutin, deux candidats
M. Marcel DODET obtient 4 voix,
Mme Séverine SERGEANT obtient 7 voix,
1 abstention,
1 vote blanc,
2 votes nuls.
Aucun élu lors du premier tour de scrutin.
Deuxième tour de scrutin, les candidats se maintiennent
M. Marcel DODET obtient 5 voix,
Mme Séverine SERGEANT obtient 7 voix,
1 abstention,
2 votes nuls.
Aucun élu lors du deuxième tour de scrutin.
Troisième tour de scrutin, les candidats se maintiennent
M. Marcel DODET obtient 5 voix,
Mme Séverine SERGEANT obtient 6 voix,
1 abstention,
1 vote blanc,
2 votes nuls.
Mme Séverine SERGEANT est donc élue 3e adjointe
Désignation du conseil communautaire :
Conformément à la loi, M. le Maire Jean-Luc LEGRAND est désigné délégué titulaire auprès de la
Communauté du Grand Dole, et la 1re adjointe, sa suppléante. Tous deux acceptent cette nomination.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 50
Fait à VILLETTE-LES-DOLE
Le 29 mai 2020
Le Maire
Jean-Luc LEGRAND