Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+18+Avril+2016
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+19+Avril+2013
Déliberation - Conseil+Municipal+du+28+Avril+2014
Déliberation - Conseil+Municipal+du+2+Juin+2016
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+07+Avril+2014
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+10+Avril+2017
Déliberation - Conseil+Municipal+du+18+Février+2016
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+13+Juillet+2016
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+8+Avril+2015
Déliberation - Compte+rendu+conseil+du+11+avril+2016
Déliberation - Conseil+Municipal+du+11+Avril+2016
Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune de Créon-d'Armagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil+Municipal+du+11+Avril+2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
- Fax : 05.58.44.81.07
@ : mairie.creon-armagnac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 11 AVRIL 2016 à 19 H 30
N° 03 / 2016
Étaient présents : Messieurs EXPERT Serge –BACHACOU Grégory - LESTAGE Philippe- SARTHE Matthieu- VIGNOLLES Richard
Mesdames: AYCAGUER Chantal - BATS Myriam- DUPOUY Catherine – LABASSA Sophie - NASCIMBENE Roselyne- SILVANI Guylaine -
Excusé :
Secrétaire de séance : Madame BATS Myriam
Ordre du jour :
Vote des budgets primitifs
Questions diverses
QUESTIONS DIVERSES :
Lors du prochain Conseil Municipal une décision sera prise sur la pose des compteurs Linky et Gaspar
Document unique : A voir si on peut le faire par nos propres moyens et le faire valider
Discussion sur la cotisation pour le maintien de salaire : le Conseil décide d’établir au cas par cas le montant de la cotisation prise en charge
DUFFAU 1123.88 € brut prise en charge 11.23 €
BOROVIC Dalibor 424.66 € brut prise en charge 4.24 €
FITON Christophe 518.52 € brut prise en charge 5.18 €
CARRERE Martine 388.07 € brut prise en charge 3.88 €
Soit 1% du salaire brut de chaque salarié.
Devis CAPES Jean-Louis : reste une tonte et la taille de haie en 2015 et non réalisée. Sera remplacé par d’autres travaux : Mr Serge EXPERT le contacte. + Valider le devis tonte 2016.
Devis pour élagage des arbres des 4 chênes : devis de Monsieur BOUDE accepté à l’unanimité au prix de 1176.00 € SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS :
AMICALE DES AINES : 250 €
CYCLISME : 50 €
ANCIENS COMBATTANTS : 100 €
DON DU SANG : 40 €
PARENTS D’ELEVES : 40 €
COMITE DES FETES : 500 €
BASKET : 500 €
VDA : 50 €
PECHE : 50 €
POMPIERS : 50 €
G.A.S : 100€
SALLE DES FETES ET LOGEMENTS COMMUNAUX :
Afin d’éviter les soucis d’oubli de lumière il faudra envisager d’installer les minuteries et les détecteurs de présence.
Logements communaux « Jean Lucy » : en attente branchement EDF. Dossiers retenus en priorité : SMITH, FAUTRE.
TAXES LOCALES BATIES ET NON BATIES :
Monsieur le Maire propose une augmentation de 3%, le Conseil valide cet avis à l’unanimité.
BUDGET PRIMITIFS 2016 :
La secrétaire présente des budgets primitifs pour l’année 2016.
- LOTISSEMENT DES 4 CHENES :
Section de fonctionnement : 153 650.62 €
Section d’investissement : 108 845.90 €
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce budget.
- TRANSPORT SCOLAIRE :
Section de fonctionnement : 33 061.71 €
Section d’investissement : 0
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce budget.
- MULTISERVICES :
Section de fonctionnement : 26 642.60 €
Section d’investissement : 23 683.01 €
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce budget.
- SCIERIE :
Section de fonctionnement : 38 149.00 €
Section d’investissement : 53 085.86 €
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce budget.
- RESTAURANT DES CHASSEURS :
Section de fonctionnement: 37 724.59 €
Section d’investissement : 80 000.28 €
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce budget.
- COMMUNE :
Section de fonctionnement : 323 565.31 €
Section d’investissement : 110 106.74 €
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce budget. Fin de la séance à 22h30 mn
Liste des membres du Conseil Municipal présents
Serge EXPERT AYCAGUER Chantal Grégory BACHACOU
Myriam BATS Catherine DUPOUY Sophie LABASSA
Philippe LESTAGE Roselyne NASCIMBENE Matthieu SARTHE
Guylaine SILVANI Richard VIGNOLLES