Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil+Municipal+du+9+Mars+2015
Déliberation - Conseil+Municipal+du+28+Avril+2014
Déliberation - Conseil+Municipal+du+27+Avril+2015
Déliberation - Conseil+Municipal+du+29+Septembre+2015
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+18+Avril+2016
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+31+Mars+2015
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+19+Avril+2013
Déliberation - Conseil+Municipal+du+11+Avril+2016
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+07+Avril+2014
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+10+Avril+2017
Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+8+Avril+2015
Document publié le Mercredi 8 avril 2015 par la commune de Créon-d'Armagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+Municipal+du+8+Avril+2015)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
MAIRIE DE CREON
40240 CREON D'ARMAGNAC
&- Fax : 05.58.44.81.07
@ : mairie.creon-armagnac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 8 avril 2015 à 19 H 00
N° 04 / 2015
Étaient présents: Messieurs EXPERT Serge- BACHACOU Grégory - LESTAGE Philippe- SARTHE
Matthieu-
Mesdames : AYCAGUER Chantal - DUPOUY Catherine-LAJUS-LABASSA Sophie -NASCIMBENE Roselyne- SILV ANT Guylaine-
Excusée : Madame BATS Myriam — VIGNOLLES Richard
Secrétaire de séance : LAJUS-LABASSA Sophie
Ordre du jour :
“ Vote de l’ensemble des budgets primitifs de la commune 2015
sk Employé communal
#k Adhésion au groupement des commandes avec la CCLA
# Questions diverses
VOTE DE L'ENSEMBLE DES BUDGETS PRIMITIFS :
- RESTAURANT AUBERGE DES CHASSEURS
Dépenses et Recettes d’investissement = 141849.74€
Dépenses et Recettes de fonctionnement = 40276.71€
Déficit à prévoir = 11033.63€
L'objectif est de faire baisser Les taux d'emprunts, vu avec Mr Le Percepteur. Le budget est voté à l’unanimité.
- LOTISSEMENT DES 4 CHENES
Dépenses et Recettes d’investissement = 108845.90€
Dépenses et Recettes de fonctionnement = 153650.62€
En attente de vente de lots.
Le budget est voté à l’unanimité
- __ MULTISERVICES
Dépenses et Recettes d’investissement = 22899.03€
Dépenses et Recettes de fonctionnement = 23416,16€
Des travaux sont à prévoir : repeindre Les piliers et nettoyer les murs extérieurs Le budget est voté à l’unanimité
- TRANSPORT SCOLAIRE
Dépenses et Recettes d’investissement = 0
Dépenses et Recettes de fonctionnement = 19456.71€
RAS. Le budget est voté à l’unanimité - SCIERIE
Dépenses et Recettes d’investissement = 65074.87€
Dépenses et Recettes de fonctionnement = 40948.88€
Déficit à prévoir de 3099,88€
Problème du prêt de 130000€ et celui de 60000€
À revoir la toiture du photovoltaïque / droit d'usage
Le budget est voté à l’unanimité
- CCAS
Dépenses et Recettes d’investissement = 0€
Dépenses et Recettes de fonctionnement = 2027.45 €
Il faudra vérifier la mise à jour du fichier téléalarme
Le budget est voté à l’unanimité
- COMMUNE
Dépenses et Recettes d’investissement = 94743.42€ (dont 4800€ de RAR) Dépenses et Recettes de fonctionnement = 336319.01€
Le budget est voté à l’unanimité.
Revoir l’impôt CFE sur quelle structure il s’applique.
Il y a deux lignes téléphoniques fixes à l’école. Pourquoi ne pas en garder qu’une ? Revoir avec le Syndicat cette question. L'école est toujours de la ligne internet.
Le nouveau conseil veut voir les comptes des Ecoles. Demande écrite à faire au Syndicat.
DELIBERATION ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DE LA CCLA Pas de candidat pour être coordinateur
Acception au groupement des commandes pour :
- vérification des extincteurs
- Contrôle périodique des installations
- Réalisation des Ad’Ap
EMPLOYE COMMUNAL
Le devis de l’entreprise CAPES est présenté ainsi que l’étude du coût de l'employé communal. Après concertation, le conseil municipal propose de partir sur une durée hebdomadaire de 8h. Une communication devra localement être faite au sein de la commune pour lancer la candidature par un affichage en mairie et à la boulangerie pendant 15 jours.
Les travaux de l’entreprise CAPES seront revus pour n’inscrire que ceux dont à besoin la commune.
Massif / fleurissement : devis accepté (1 abstention — 1 contre — 7 pour)
QUESTIONS DIVERSES :
Containers de Saint Julien d’Armagnac : ils doivent être déplacés + don de 2 containers Lotissement Pouchiou : les containers sont déplacés à la boulangerie. Les plaques de bétons sont faites reste à les mettre en place.
Chemin entre le lotissement et l’ancienne maison de M. LASSUS André : faire un cahier des charges pour réalisation de ce chemin (par le propriétaire).
Couloir de fa Salle des Association : prévoir des travaux pour faire un espace de rangement pour le comité des fêtes. Vérifier la sécurité au niveau de la porte de secours. Les travaux sont accpétés.
La séance est levée à 22h25 mn. Liste des membres du Conseil Municipal présents
Serge EXPERT
TS
NÉ
Myriam BATS
PE
Excusée
Ne
Philippe LESTAGE
PT
= D
Guylaine SILVANI
La
=
AYCAGUER Chantal
EYE
Catherine DUPOUY
«
Roselyne NASCIMBENE
= 7
C
Richard VIGNOLLES
Excusé
Grégory BACHACOU
AB
Re
Sophie LAJUS
Matthieu SARTHE
CE D